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Flash Info semaine du 6 au 12 juin 2005
service de la communicationLes indications ci-après sont données sous réserve de modifications ultérieuresDisponible au format Acrobat (134 Koctets)
LUNDI 6 JUIN Colloques et manifestationsSalle Médicis 9 h - 18 h Colloque sur le thème : « La France et les ventes aux enchères publiques : défis et atouts » organisé par le Conseil des ventes volontaires aux enchères. Contact : Mme Ariane Chausson Tél : 01.53.45.85.45. MARDI 7 JUIN Agenda du PrésidentSalle Clemenceau - 9 h 30 Ouverture des 3èmes Rencontres sénatoriales de la Justice Salle Médicis - 11 h 30 Conférence des Présidents Palais de l'Élysée - 16 h 30 Entretien avec M. Jacques Chirac, Président de la République Sorbonne - 20 h 30 Dîner-débat à l'invitation des Amis de l'Université de Tel Aviv Conférence des Présidents11 h 30 Fixation de l'ordre du jour. Commissions et délégationsAFFAIRES CULTURELLES Groupe de travail « Nouvelles technologies, médias et société » 16 h Audition de M. Jean-Christophe Thiery, directeur général de Direct 8 et de M. Jean-Louis Bouquet, président de Batscap, sur la télévision numérique terrestre et sur la recherche. Audition commune avec les groupes d'études « Innovation et entreprise» et « Energie ». AFFAIRES ÉCONOMIQUES Groupes d'études « Energie » 16 h Audition de M. Jean-Christophe Thiery, directeur général de Direct 8 et de M. Jean-Louis Bouquet, président de Batscap, sur la télévision numérique terrestre et sur la recherche. Audition commune avec les groupes d'études « Nouvelles technologies, médias et société » et «Innovation et entreprise». « Voies navigables » 17 h Audition de M. Jean-Louis Jérome, directeur général du Port autonome de Strasbourg. AFFAIRES ÉTRANGÈRES 16 h Audition de M. Robert Badinter (Soc - Hauts-de-Seine) sur les enjeux de la réforme de l'ONU. COMMISSION DES FINANCES 9 h 30 Examen du rapport de M. Philippe Marini (UMP - Oise), rapporteur général, sur le Pj L., adopté par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions d'adaptation du droit communautaire dans le domaine de l'assurance. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-285.html Communication de M. Philippe Marini sur les réformes des règlements relatifs au pacte de stabilité. DÉLÉGATION POUR L'UNION EUROPÉNNE 16 h 30 Approche communautaire de la gestion des migrations économiques (Livre vert E 2813) : communication de M. Robert Del Picchia (UMP - Français établis hors de France) . Lire le dossier : http://www.senat.fr/ue/pac/E2813.html Réforme du pacte de stabilité et de croissance (textes E 2872 et E 2873) : communication de M. Denis Badré (UC-UDF - Hauts-de-Seine). Lire le dossier : http://www.senat.fr/ue/pac/E2872.html Lire le dossier : http://www.senat.fr/ue/pac/E2873.html Changement climatique (enseignements de la conférence organisée par l'assemblée de l'OSCE à Tromsø du 11 au 14 mai 2005 : communication de M. Pierre Fauchon (UC-UDF - Loir-et-Cher). DÉLÉGATION AUX DROITS DES FEMMES 17 h 15 Communications de Mme Gisèle Gautier (UC-UDF - Loire-Atlantique), présidente, sur son déplacement à Manille, à l'occasion de la réunion des femmes parlementaires, dans le cadre des travaux de l'Union interparlementaire (UIP), et sur son déplacement en Afghanistan. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES POLITIQUES DE SANTÉ 9 h 30 Désignation d'un membre de l'OPEPS en remplacement de M. Pierre Morange, député, démissionnaire. Présentation par M. Pascal Astagneau, membre du conseil d'experts, de ses propositions pour l'étude consacrée aux infections nosocomiales. Présentation par M. Philippe Clery-Melin, membre du conseil d'experts, de ses propositions pour l'étude consacrée à la nature et l'organisation des soins dans le domaine de la santé mentale. Définition des sujets d'études et calendrier de travail. Conférence de presseSalle 104 15 h 30 M. Philippe Marini (UMP - Oise), rapporteur général, évoquera la réforme des règlements relatifs au pacte de stabilité et présentera son rapport sur le Pj L. d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'assurance. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-285.html Contact : service de presse : Stéphanie Garnier : 01.42.34.25.12.
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Colloques et manifestationsSalle Clemenceau 9 h - 13 h Les Troisièmes Rencontres Sénatoriales de la Justice sur le thème « Justice et médias : des caméras dans les prétoires ? », ouvertes par le Président du Sénat, se dérouleront autour d'une table ronde présidée par M. Robert Badinter (Soc - Hauts-de-Seine) au cours de laquelle interviendront des sénateurs et des professionnels du monde judiciaire français et étranger. Contact presse : Laure Frugier : 01.42.34.36.61. En savoir plus : http://www.senat.fr/presse/cp20050602.html MERCREDI 8 JUIN Agenda du PrésidentPetit Luxembourg - 8 h 15 Petit-déjeuner en l'honneur de M. Yazid Sabeg, Président de CS Communication & Systèmes Collège Saint-Sulpice - 10 h 00 Remise du Prix 2005 de l'association Rhin et Danube Hémicycle - 15 h 00 Séance publique : lecture d'une déclaration de politique générale du Gouvernement Rue de Médicis - 18 h 30 Inauguration de l'exposition « 20 photographes pour les 20 ans de Reporters sans frontières » présentée sur les grilles du Jardin du Luxembourg Séance publique15 h Lecture de la déclaration de politique générale du gouvernement. Commissions et délégationsAFFAIRES CULTURELLES 10 h Audition de M. Jean-Paul Demoule, professeur des universités, président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP). Salle Médicis 16 h - 18 h Table ronde, ouverte au public et à la presse, et retransmise sur Public Sénat, sur le bilan de la loi créant les établissements publics de coopération culturelle (EPCC). - M. Eric Baron, avocat ; - M. Philippe Buquet, directeur de l'Espace des arts de Chalon-sur-Saône ; - Mme Sophie Cazé, directrice de l'EPCC d'Issoudun ; - Mme Nathalie Covillier, chef du bureau des statuts et de la réglementation à la direction générale des collectivités locales du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales ; - M. Bernard Faivre d'Arcier, consultant ; - Mme Michèle Ferrier-Barbut, secrétaire générale de l'Observatoire des politiques culturelles ; - M. Stéphane Fievet, président, et M. Daniel Ramponi, vice-président du Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC) ; - M. François Laurent, chargé de mission sur la modernisation et la réforme de l'Etat au ministère de la culture et de la communication ; - Mme Christel Martin-Leverbe, directrice générale adjointe, chargée du patrimoine, de la culture et du tourisme, à la mairie de Rouen ; - M. Albéric de Montgolfier, président de la commission de l'éducation, de la culture, des sports et de la jeunesse de l'Assemblée des départements de France (ADF) ; - M. Ivan Morane, président de l'Association des directeurs de scènes nationales ; - M. Michel Mückensturm, administrateur de l'Opéra de Rouen (EPCC) ; - M. Michel Orier, directeur de MC2 - Maison de la culture de Grenoble (EPCC) ; - M. Jean-Louis Pastor, chargé de mission pour la décentralisation au ministère de la culture et de la communication ; - M. Jean-Claude Pompougnac, directeur d'Arcadi (Action régionale pour la création artistique et la diffusion en Ile-de-France - EPCC) ; - M. Bernard Pouverel, directeur de l'EPCC Pont du Gard ; - M. Guy-Antoine de la Rochefoucault, membre du conseil d'administration de l'EPCC du château de la Roche-Guyon, propriétaire du château ; AFFAIRES CULTURELLES (SUITE) - M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) ; - M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités pour la culture (FNCC) ; - M. Marc Slyper, secrétaire général du Syndicat national des musiciens de France (SNAM) et représentant de la CGT - Spectacles. Contact : M. Cabot - Tél : 01.42.34.20.44. AFFAIRES ÉCONOMIQUES 9 h Examen des rapports de : - M. Claude Biwer (UC-UDF - Meuse) sur les Pp L. tendant à considérer comme les effets d'une catastrophe naturelle les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse ou à la réhydratation des sols quelle que soit leur intensité et tendant à assurer la transparence du régime de l'assurance des risques de catastrophes naturelles ; Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppl03-441.html Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppl04-302.html - M. Alain Fouché (UMP - Vienne) sur la Pp L. tendant à garantir l'équilibre entre les différentes formes de commerce. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppl04-174.html Communication de M. Jean-Paul Emorine (UMP - Saône-et-Loire), président, sur le déplacement d'une délégation à Bruxelles auprès du Parlement européen et de la Commission. Demande de saisine de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques d'une étude sur la recherche polaire en Antarctique. AFFAIRES ÉTRANGÈRES 9 h 30 Examen des rapports de : - M. Michel Guerry (UMP - Français établis hors de France) sur le projet de loi n° 348 (2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord concernant la coopération en vue de la répression du trafic illicite et aérien de stupéfiants et de substances psychotropes dans la région des Caraïbes ; Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-348.html - Mme Monique Cerisier-ben Guiga (SOC - Français établis hors de France) sur le projet de loi n° 87 (2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité destiné à adapter et à confirmer les rapports d'amitié et de coopération entre la République française et la Principauté de Monaco ; Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-087.html - M. Jacques Blanc (UMP - Lozère) sur le projet de loi n° 140 (2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de l'accord relatif entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre concernant les transports routiers internationaux de marchandises (ensemble une annexe) ; Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-140.html - M. Didier Boulaud (SOC - Nièvre) sur le projet de loi n° 72 (2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation du protocole portant modification de la convention relative aux transports internationaux ferroviaires du 9 mai 1980 (ensemble une annexe) ; Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-072.html AFFAIRES ÉTRANGÈRES (SUITE) - M. Robert Del Picchia (UMP - Français établis hors de France) sur le projet de loi n° 173 (2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de l'Acte de Genève de l'arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels ; Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-173.html - M. André Boyer (RDSE - Lot) sur le projet de loi n° 139 (2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de la convention relative au renforcement de la Commission Interaméricaine du Thon Tropical établie par la Convention de 1949 entre les Etats-Unis d'Amérique et la République du Costa Rica (ensemble quatre annexes) Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-139.html AFFAIRES SOCIALES 9 h 30 Examen du rapport de Mme Marie-Thérèse Hermange (UMP - Paris) sur la Pp de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions de délivrance et de suivi des autorisations de mise sur le marché des médicaments. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppr04-150.html Examen du rapport de M. Jackie Pierre (UMP - Vosges) sur le Pj L. ratifiant l'ordonnance n° 2004-1197 du 12 novembre 2004 portant transposition de directives communautaires et modifiant le code du travail en matière d'aménagement du temps de travail dans le secteur des transports. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-287.html LOIS 10 h Examen du rapport pour avis de Mme Catherine Troendle (UMP - Haut-Rhin) sur la PP de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions de délivrance et de suivi des autorisations de mise sur le marché des médicaments. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppr04-150.html DÉLÉGATION POUR L'UNION EUROPÉENNE 16 h Programmes Culture, audiovisuel, jeunesse, éducation et formation 2007-2013 (textes E- 2650, E 2651, E 2652 et E 2653) : communication de Mme Colette Melot (UMP - Seine-et-Marne).
Adaptation de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Turquie pour tenir compte de l'élargissement (texte E 2886) : communication de M. Robert Del Picchia (UMP - Français établis hors de France) . Lire le dossier : http://www.senat.fr/ue/pac/E2886.html Conférences de presseSalle Clemenceau 12 h M. Alain Fouché (UMP - Vienne) présentera la Pp L. tendant à garantir l'équilibre entre les différentes formes de commerce. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppl04-174.html Contact : service de presse : Ali Si Mohamed - Tél : 01.42.34.25.11
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Salle Clemenceau 14 h M. Claude Biwer (UC-UDF - Meuse) présentera la Pp L tendant à améliorer la transparence et l'équité du régime d'assurance contre les catastrophes naturelles. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppl03-441.html Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppl04-302.html Contact : service de presse : Ali Si Mohamed - Tél : 01.42.34.25.11
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Colloques et manifestationsSalle Coty 11 h Conférence de presse : présentation de la 2ème édition des journées de la fiction TV, organisée par l'APPA. Contact : Mme Florence Girot - Tél : 01.55.38.94.46. Salons Boffrand 14 h 15 Remise des prix du concours du « meilleur journal de classe », organisé par le Sénat et le journal d'information pour enfants « Mon Quotidien », par M. Christian Poncelet, Président, et la chanteuse Pearl, marraine du concours 2005, dans le cadre de la 16ème « semaine de la presse dans l'école ». Cette année, les journalistes en herbe devaient réfléchir à la question : « Comment combattre la violence à l'école ? ». Contact : M. Jean-Michel Houlbert : 01.42.34.20.21. www.junior.senat.fr JEUDI 9 JUIN Agenda du PrésidentConseil Economique et social - 9 h 30 Ouverture de la séance solennelle de la réunion des Conseils économiques et sociaux du monde Petit Luxembourg - 13 h Déjeuner en l'honneur de M. Nong Duc Manh, Secrétaire général du Parti Communiste du Vietnam Hémicycle - 15 h Séance publique : Débat et demande d'approbation de la déclaration de politique générale du Gouvernement Séance publiqueAprès-midi Approbation de la déclaration de politique générale du Gouvernement. Commissions et délégationsMISSION COMMUNE D'INFORMATION « AMIANTE » 10 h Audition de M. Claude Imauven, directeur général adjoint de la Compagnie de Saint-Gobain, directeur du pôle produits pour la construction. Colloques et manifestationsSalle Clemenceau 9 h - 18 h Colloque sur le thème « Concentration des médias en France : une réelle exception culturelle ? », organisé par la Commission des Affaires culturelles du Sénat, sous la présidence de M. Jacques Valade (UMP - Gironde), Président. Contact : Mme Michèle Kadi - Tél : 01.42.34.27.74.
Salle Vaugirard 15 h - 18 h Conférence sur « François Mauriac aujourd'hui », organisée par l'Académie littéraire de France et d'Outre-mer. Contact : Mme Janier - Tél : 06.82.41.56.42. Salle Coty 17 h - 20 h Exposition sur le thème « Les défenseurs des Droits Humains », organisée par « Agir pour les Droits de l'Homme » en collaboration avec Amnesty International. Contact « Agir pour les Droits de l'Homme » - Mme Marie-Françoise Lamperti Tél : 01.46.07.26.39. Contact « Amnesty International »- Mme Delphine Roch Tél : 01.53.38.65.28. VENDREDI 10 JUIN Colloques et manifestationsSalle Clemenceau 9 h - 18 h Les Cinquièmes journées de Corrélations Radio-Cliniques ORL organisées par le Professeur Serge Bobin et le Docteur Katlyn Marsot-Dupuch. Contact : Mme Isabelle Le Manissier - Tél : 01.45.21.33.88 Salle Médicis 14 h - 18 h Colloque sur le thème « Le rachat d'action », organisé par le DEA de Droit des Affaires - Paris II. Contact : M. Bordenave - Tél : 06.75.44.29.71. Salle Monnerville 15 h 30 - 18 h Visite de la promotion « Forum international Afrique » de l'Institut des hautes études de la Défense nationale (IHEDN). Contact : M. Michel Laflandre - Tél. 01.42.34.20.47. M. Patrick Laferrère - Tél. 01.42.34.26.99. SAMEDI 11 JUIN Colloques et manifestationsRendez-Vous Citoyens du Sénat « Histoire » (ouvert au public et à la presse) « Le Printemps des Démocraties » 10 h - 18 h 30 Quatre temps forts tout au long de la journée : - Tables rondes consacrées au thème « Le Printemps des démocraties » - Remise du Prix du Sénat du Livre d'Histoire 2005 - Les forums littéraires, l'espace librairie et le ciné club - Un débat de clôture dans l'hémicycle autour du thème « Loi, Histoire, Mémoire » Cape Code Communication - Marie-France Chatrier - Tél : 01.53.75.34.11 - 06.86.17.61.43. -
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- Florent Got - Tél : 06.86.80.34.70 -
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En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/rendez_vous_citoyens/histoire2005/index.html Hémicycle 11 h 30 Remise du prix du concours « Les Défis de la Paix », organisé par le Sénat et le Mémorial de Caen dans le cadre de la commémoration du 60ème anniversaire de la Libération à destination des lycées de France et des pays limitrophes. M. Ali Si Mohamed - Tél : 01.42.34.25.11 -
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En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/60eme_liberation/operation_jeunesse.html RAPPEL DES MANIFESTATIONS EN COURS Colloques et manifestationsGrilles du Jardin du Luxembourg Du 1er juin au 31 août 2005 Exposition « 20 photographes pour les 20 ans de Reporters sans frontières » Contact Sénat : Astrid Poissonnier - Tél. 01.42.34.22.90/25.13 Contact Reporters sans frontières : Christine Poumarède - Tél. 01.44.83.84.72. En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/reporters_sans_frontieres/index.html Musée du Luxembourg Jusqu'au 17 juillet 2005 Exposition « Matisse, une seconde vie » En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/matisse/index.html Orangerie du Sénat et Jardin du Luxembourg Exposition « L'Art et la Ville » organisée par ArtSénat sur une proposition de Jean-Luc Chalumeau, commissaire de l'exposition. Contact : Sophie de Maistre - Tél. 01 42 34 24 13 Jusqu'au 19 juin 2005 Orangerie du Sénat : « La Ville dans l'art » Jusqu'au 25 septembre 2005 Jardin du Luxembourg : « L'art dans la ville » En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/artsenat/2005/ Articles associés
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