3 OCTOBRE
Agenda du Président
Hémicycle
20 h Remise du Grand prix de l'Entrepreneur. Colloques et manifestations
Salle Médicis 9 h - 18 h Journée du capital développement organisée par l'Association française des investisseurs en capital (AFIC). Contact : Mme Mélina Etorre (société Stan) 01 44 50 58 77 Salle Clemenceau 9 h - 13 h Conférence-débat sur le thème « Cancer du sein : vers des générations solidaires » organisée par le Comité féminin pour le dépistage du cancer du sein. Contact : Mme Catherine Gros (agence Presse et Papier) 01 46 99 69 69 Salle Monnerville 14 h - 18 h Colloque organisé par Mme Alima Boumediene-Thiery (ratt. Soc - Paris) sur le thème : « Roms, Sintés, Kalés, en finir avec les préjugés ! ». Contact : M. Julien Zloch 01 42 55 97 15 - 06 79 55 97 59 Hémicycle 20 h Grand prix de l'Entrepreneur : Remise des six prix nationaux du concours organisé par le mensuel « L'Entreprise », en partenariat avec Ernst & Young. Contact : Mme Clémentine Bouchayer 01 75 55 40 61 du groupe Express-Expansion Mme Virginie Le Dantec 01 42 34 21 25 mèl :
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Un point-presse est prévu au Sénat, à 18 h 30, salle A120. MARDI 4 OCTOBRE
Agenda du Président
Hôtel de Matignon 8 h 30 Petit déjeuner à l'invitation de M. Dominique de Villepin, Premier Ministre. Petit Luxembourg 10 h Audience de M. Yannick d'Escatha, Président du Centre national d'études spatiales. Petit Luxembourg 13 h 00 Déjeuner en l'honneur de M. Premysl Sobotka, Président du Sénat de la République tchèque. Petit Luxembourg 15 h 15 Audience de M. Hamid Karzaï, Président de la République Islamique d'Afghanistan. Petit Luxembourg 18 h 00 Audience de M. John Thompson, Président de Symantec Monde. Annexe de la bibliothèque 18 h 30 Réception à l'occasion du lancement du livre « D'encre et de lumières » - Itinéraires secrets dans la bibliothèque du Sénat. En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/livre_biblio/index.html Séance publique
10 h Questions orales. 16 h et, éventuellement, le soir Examen des Pj L. autorisant l'approbation : - de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre concernant les transports routiers internationaux de marchandises (ensemble une annexe) : M. Jacques Blanc (UMP - Lozère), R., AF/ETR/DEF. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-140.html - du protocole portant modification de la convention relative aux transports internationaux ferroviaires du 9 mai 1980 (ensemble une annexe) : M. Didier Boulaud (Soc - Nièvre), R., AF/ETR/DEF. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-072.html Examen des Pj L., adoptés par l'Assemblée nationale, autorisant : - la ratification du traité destiné à adapter et à confirmer les rapports d'amitié et de coopération entre la République française et la Principauté de Monaco : Mme Monique Cerisier-ben Guiga (Soc - Français établis hors de France) , R., AF/ETR/DEF. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-087.html
- l'approbation de la convention de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tunisienne signée à Tunis le 26 juin 2003 ainsi que de l'avenant n°1 à cette convention signé à Tunis le 4 décembre 2003 : Mme Monique Cerisier-ben Guiga, R., AF/ETR/DEF.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-087.html - l'approbation de l'entente en matière de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Québec : Mme Monique Cerisier-ben Guiga, R., AF/ETR/DEF. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-349.html
- l'approbation de la convention européenne du paysage : M. Jean Puech (UMP - Aveyron), R., AF/ETR/DEF.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-017.html
Examen du Pj L. autorisant la ratification de l'Acte de Genève de l'arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels : M. Robert Del Picchia (UMP - Français établis hors de France) , R, AF/ETR/DEF. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-173.html Examen des Pj L., adoptés par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation : - de l'accord concernant la coopération en vue de la répression du trafic illicite maritime et aérien de stupéfiants et de substances psychotropes dans la région des Caraïbes : M. Michel Guerry (UMP - Français établis hors de France) , R., AF/ETR/DEF. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-348.html
- de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la procédure simplifiée d'extradition et complétant la convention européenne d'extradition du 31 décembre 1957 : M. André Trillard (UMP - Loire-Atlantique), R., AF/ETR/DEF.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-345.html Examen du Pj L. autorisant l'approbation de la convention relative au renforcement de la Commission Interaméricaine du Thon Tropical établie par la Convention de 1949 entre les Etats-Unis d'Amérique et la République du Costa Rica (ensemble quatre annexes) : M. André Boyer (RDSE - Lot), R., AF/ETR/DEF. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-139.html Examen du Pj L., adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de la mesure relative à l'institution du secrétariat du Traité sur l'Antarctique : M. André Vantomme (Soc - Oise), R., AF/ETR/DEF. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-344.html Examen du Pj L., adopté par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'assurance : M. Philippe Marini (UMP - Oise), R., FIN. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-285.html Retransmission sur Public Sénat à partir de 16 heures 35. Commissions et délégations
AFFAIRES SOCIALES MISSION D'INFORMATION « Conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments » 17 h Organisation du programme de travail de la mission. Examen du calendrier prévisionnel des auditions. FINANCES 10 h Examen des amendements sur le Pj L., adopté par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'assurance. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-285.html DÉLÉGATION À L'AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE 17 h Echanges sur les travaux à venir. Colloques et manifestations
Salle Clemenceau 9 h - 18 h Colloque scientifique sur le thème « Combattre la mal et non-vision » organisé par SOS Rétinite, association nationale de lutte contre la cécité. Contact : Mme Monique Roux 04 67 65 62 43 - 06 81 56 41 92 mèl :
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- site web : http://www.sos-retinite.com Salle Monnerville 18 h - 20 h Table ronde sur la proposition de loi relative au traitement de la récidive des infractions pénales : des représentants de la société civile confrontent leurs points de vue, organisée par le club « DES maintenant en Europe ». Contact : M. Pierre Tournier 01 42 63 45 04 - mèl :
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MERCREDI 5 OCTOBRE
Agenda du Président
Petit Luxembourg 10 h 30 Audience de M. Jean-Louis Chaussade, Président de Suez Environnement. Petit Luxembourg 11 h 30 Audience de Mme Nicole Moreau, Présidente de la Fédération des caisses d'épargne. Séance publique
15 h Nomination des membres de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes du Sénat. Examen du Pj L., adopté par l'Assemblée nationale, ratifiant l'ordonnance n° 2004-1391 du 20 décembre 2004 relative à la partie législative du code du tourisme : Mme Bariza Khiari (Soc - Paris) , R., AF/ECO. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-354.html Retransmission sur Public Sénat à partir de 16 heures 35. Commissions et délégations
AFFAIRES CULTURELLES 15 h Audition de Mme Anne-Marie Couderc, présidente du Syndicat de la presse magazine et d'information (SPMI). AFFAIRES ÉCONOMIQUES 9 h 45 Audition de M. Luc Guyau, Président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) sur le Pj L. d'orientation agricole. Lire le dossier : http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/pl_orientation_agricole.asp Examen des amendements éventuels sur le Pj L. ratifiant l'ordonnance n° 2004-1391 du 20 décembre 2004 relative à la partie législative du code du tourisme : Mme Bariza Khiari, R. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-354.html Communication du Président sur la mission d'information en Lituanie et en Estonie. 15 h Présentation du rapport « Internet Haut débit et collectivités territoriales » par M. Claude Belot (UMP - Charente-Maritime) au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire. Lire le rapport : http://www.senat.fr/rap/r04-443/r04-443.html 15 h 45 Audition de M. Emmanuel Lachaize, représentant des Jeunes agriculteurs sur le Pj L. d'orientation agricole. Lire le dossier : http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/pl_orientation_agricole.asp AFFAIRES ÉTRANGÈRES 10 h Examen des amendements éventuels sur le Pj L. adopté par l'Assemblée nationale, modifiant diverses dispositions relatives à la défense. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-289.html 16 h 30 Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la Défense, sur le Pj L. de finances pour 2006. Lire le dossier : http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/loi_finances_2006.asp AFFAIRES SOCIALES 10 h Présentation du programme de travail de la commission. Communication de M. Alain Vasselle (UMP - Oise) sur la mise en oeuvre de la réforme de l'assurance maladie. 15 h Audition de MM. Philippe Séguin, Premier président, Bernard Cieutat, président de la 6ème chambre, Michel Braunstein, Bernard Candiard et Denis Morin, conseillers maîtres de la Cour des comptes sur les dispositifs de lutte contre le bioterrorisme. FINANCES 9 h 30 Sous réserve de la sa transmission par l'Assemblée nationale, examen du rapport de M. Philippe Marini (UMP - Oise), R. Gal. sur le Pj L. n° 2428 (AN - XIIème législature) de règlement définitif du budget 2004. Communication de M. Philippe Marini sur les perspectives d'évolution du marché immobilier et son contexte macroéconomique. Communication de M. Henri Torre (UMP - Ardèche), R. S., sur la mission de contrôle effectuée en Nouvelle-Calédonie relative à la défiscalisation des usines de traitement du nickel. Compte-rendu de la réunion de Bureau du mercredi 28 septembre 2005. 15 h 30 Audition de MM. Alain Lambert (UMP - Orne) et Didier Migaud, député (SOC. Isère), sur leur rapport au Gouvernement relatif à la mise en oeuvre de la LOLF. En savoir plus : http://www.minefi.gouv.fr/lolf/8_6.htm LOIS 9 h 30 Examen du rapport de M. Jean-Jacques Hyest (UMP - Seine-et-Marne) sur le Pj L. organique prorogeant le mandat des sénateurs renouvelables en 2007, le Pj L. prorogeant la durée du mandat des conseillers municipaux et des conseillers généraux renouvelables en 2007, la Pp L. organique de M. Jean-Louis Masson (NI - Moselle), tendant à reporter les élections sénatoriales de septembre 2007 à janvier 2008, la Pp L. de M. Jean-Louis Masson tendant à reporter les élections municipales et cantonales de mars 2007 à septembre 2007, la Pp L. organique de M. Jean-Pierre Bel (Soc - Ariège) et plusieurs de ses collègues tendant à reporter les élections sénatoriales de septembre 2007 à janvier 2008 et la Pp L. de M. Jean-Pierre Bel et plusieurs de ses collègues tendant à reporter les élections municipales et cantonales de mars 2007 à octobre 2007. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-491.html Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-490.html Examen du rapport de M. Laurent Béteille (UMP - Essonne) sur la Pp L., adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble et les Pp L. de Mme Michelle Demessine (CRC - Nord) et plusieurs de ses collègues tendant à lutter contre la vente à la découpe et la spéculation immobilière et garantir la mixité sociale et de M. Roger Madec (Soc - Paris) et plusieurs de ses collègues relative au renforcement des protections des locataires victimes de ventes à la découpe. Lire les dossiers : http://www.senat.fr/dossierleg/ppl04-406.html http://www.senat.fr/dossierleg/ppl04-238.html http://www.senat.fr/dossierleg/ppl04-353.html
MISSION D'INFORMATION
sur les procédures accélérées de jugement en matière pénale 15 h Examen du rapport d'information de M. François Zocchetto (UC-UDF - Mayenne) sur les procédures accélérées de jugement en matière pénale. En savoir plus : http://www.senat.fr/commission/missions/procedures_accelerees/index.html DÉLÉGATION POUR L'UNION EUROPÉENNE 15 h Communication de M. Hubert Haenel (UMP - Haut-Rhin), président, sur les perspectives des activités interparlementaires et des relations de la délégation avec le Gouvernement. Echange de vues sur la réforme de l'OCM sucre. Colloques et manifestations
Salle Monnerville 9 h - 17 h Premières Assises de l'Informatique de Santé : Quelle politique, quels standards pour l'informatique de santé ? » organisées par l'agence Aromates. Contact : Mme Stéphanie Oustry 01 46 99 10 80 - mèl :
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Salle Clemenceau 14 h - 18 h Colloque sur le thème : « Comptabilité et transparence financière » organisé par le Conseil supérieur de l'Ordre des experts-comptables. Contact : Mme Vanessa Haddar 01 44 15 60 27 - mèl :
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JEUDI 6 OCTOBRE
Agenda du Président
Salle Clemenceau 9 h 30 Ouverture du colloque « Le Marché colombien entre mythes et réalités ». Petit Luxembourg 10 h 45 Audience de S.E. M. Nissim Zvili, Ambassadeur de l'État d'Israël en France. Petit Luxembourg 11 h 45 Présentation de l'étude de Paris-Ile de France Capitale Economique. Hémicycle 15 h 00 Séance publique : questions d'actualité au Gouvernement. Séance publique
10 h 30 Examen du Pj L., adopté par l'Assemblée nationale, modifiant diverses dispositions relatives à la défense : M. André Dulait (UMP - Deux-Sèvres), R., AF/ETR/DEF.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-289.html Retransmission sur Public Sénat à partir de 10 heures 35. 15 h Questions d'actualité au Gouvernement. (Retransmission en direct sur Public Sénat et FR3) Eventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.Commissions et délégations AFFAIRES SOCIALES Salle Médicis 11 h 30 Audition de M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, sur les risques d'épidémie de grippe aviaire (ouverte à la presse) . Contact : Mme Marie-Noëlle Vidard 01 42 34 25 55 - mèl :
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Colloques et manifestations
Salle Clemenceau 9 h - 13 h 30 Colloque économique Sénat/UBIFRANCE sur la Colombie : Le marché colombien, entre mythes et réalités - un potentiel à exploiter, des opportunités à saisir. Contact : M. Michel Laflandre 01 42 34 20 47 - mèl :
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En savoir plus : http://www.senat.fr/international/collocolombie2005/collocolombie2005.html Salle Monnerville 9 h - 13 h Colloque sur la problématique des bombes à sous-munitions, organisé par Handicap International. Contact presse : Sophie Couturier 01 43 14 87 00 Salle Monnerville 14 h 15 - 18 h Colloque organisé par France Action Locale, en partenariat avec l'Ecole internationale des sciences du traitement de l'information (EISTI) sur le thème : « La prévention et la gestion des risques sur nos territoires : un enjeu majeur pour les élus locaux ». Contact : Mme Barbara Goude 01 58 59 00 10 - En savoir plus : www.inform-elu.com Foyer Clemenceau 18 h 30 Vernissage de l'exposition photographique « La crise mondiale des résidus explosifs de guerre », co-organisée par le Sénat et Handicap International Sur invitation Contact : M. François Wicker 01 42 34 37 48 Salle Clemenceau 19 h 30 - 22 h Projection du film « Les tortues volent aussi » de Bahman Ghobadi, réalisateur kurde iranien qui décrit la vie des enfants dans un village du Kurdistan irakien qui ont, pour seul moyen de survie, la récupération et la vente des résidus de guerre. Ce film a reçu différentes distinctions : Concha de Oro - Festival de Saint-Sébastien, Prix spécial du jury - Festival de Chicago, Prix du public - Festival de Montréal. Sur invitation Contact : M. François Wicker 01 42 34 37 48 VENDREDI 7 OCTOBRE
Colloques et manifestations
Salle Monnerville 9 h - 16 h 30 Colloque sur le thème : « L'Asie centrale post-soviétique : entre la Russie, l'Europe, la Chine, le monde musulman, et l'Amérique », organisé par la revue Passages et son association ADAPes, en collaboration avec l'INALCO. Contact : Mme Assayag 01 43 25 23 57 En savoir plus : www.passages-forum.fr Salle Clemenceau 9 h -18 h Première journée du colloque sur le thème « Psychothérapies, psychanalyses et créativité » organisée par la Fédération française de pyschothérapie. Contact : M. Michel Meignant 01 44 05 95 50 - 06 07 76 07 64
SAMEDI 8 OCTOBRE
Colloques et manifestations
Salle Clemenceau
9 h -18 h Deuxième journée du colloque sur le thème « Psychothérapies, psychanalyses et créativité » organisée par la Fédération française de psychothérapie. Contact : M. Michel Meignant 01 44 05 95 50 - 06 07 76 07 64 Salle Monnerville 14 h - 18 h Colloque « Comprendre l'écossisme » organisé par la société française d'études et de recherches sur l'écossisme. Contact : M. Jean Deville 01 39 18 31 10 www.sfereco.org MANIFESTATIONS EN COURS
Grilles du Jardin du Luxembourg Rue de Médicis du 1er octobre au 30 novembre Exposition « Instantanés d'un siècle », chefs d'oeuvres de la Collection photographique de la Fnac Contact presse : Fnac : Isabelle Wisniak 01 55 21 54 57
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Sénat : Astrid Poissonnier 01 42 34 22 90
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