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Flash Info - Semaine du 10 au 16 octobre 2005
Les indications ci-après sont données sous réserve de modifications ultérieuresDisponible au format Acrobat (379 Koctets) LUNDI 10 OCTOBRE Colloques et manifestationsSalle Monnerville 9 h - 18 h 2e assises de la télévision mobile Colloque « Nouveaux services de télévision mobile : quelles fréquences, quelles technologies, pour quelles applications ? », organisé par l'agence Aromates. Contact : Mme SAUMON - 01 46 99 10 80 - Salle Clemenceau 9 h - 18 h Les 10e entretiens écologiques du Sénat, sous le haut patronage de Christian Poncelet, Président du Sénat Colloque « Environnement : des experts légitimes pour un vrai débat », organisé par Valeurs vertes et Orée. Contact : Mme Danièle NOCHER - 01 40 62 90 17 et 01 40 62 96 49 - Salle Médicis 14 h - 20 h 30 Palmarès de la 10e édition de la plate-forme construction et environnement, organisé par FIMBACTE Contacts : Mmes de PENFENTENYO et VANHOUTTE - 01 40 92 15 39 -
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MARDI 11 OCTOBRE Agenda du PrésidentHôtel de Matignon 08 h 30 Petit déjeuner à l'invitation de M. Dominique de Villepin, Premier Ministre Petit Luxembourg 10 h 30 Réunion du Bureau du Sénat Hémicycle 16 h Séance publique : projets de loi organique prorogeant le mandat des sénateurs renouvelables en 2007, et la durée du mandat des conseillers municipaux et des conseillers généraux renouvelables en 2007
Lire les dossiers : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-490.html
http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-491.html Petit Luxembourg 18 h 30 Réception à l'occasion du vingtième anniversaire d'Adiflor Séance publiqueA 16 heures et le soir - Projet de loi organique prorogeant le mandat des sénateurs renouvelables en 2007 ; - Projet de loi prorogeant la durée du mandat des conseillers municipaux et des conseillers généraux renouvelables en 2007. Retransmission sur Public Sénat
Lire les dossiers : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-490.html
http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-491.html AFFAIRES CULTURELLES Groupe de travail Nouvelles technologies, médias et société 16 h Audition de M. Philippe Poels, président du Syndicat des industries de matériels audiovisuels et électroniques (SIMAVELEC), président directeur général de Sony France. AFFAIRES ÉCONOMIQUES 16 h Audition de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer. AFFAIRES SOCIALES 16 h Audition de MM. Philippe Seguin, Premier Président de la Cour des comptes, Bernard Cieutat, président de chambre, Michel Braunstein, conseiller maître à la 6e chambre, et Emmanuel Roux, auditeur à la 6e chambre, sur le rapport annuel consacré à l'application des lois de financement de la sécurité sociale. En savoir plus : http://www.ccomptes.fr/FramePrinc/frame-rapports.htm LOIS 11 h Examen des amendements éventuels sur le Pj de loi organique prorogeant le mandat des sénateurs renouvelables en 2007 et le Pj L prorogeant la durée du mandat des conseillers municipaux et des conseillers généraux renouvelables en 2007 : M. Jean-Jacques Hyest, R. Lire les dossiers : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-490.html
http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-491.html DÉLÉGATION AUX DROITS DES FEMMES 17 h 15 Audition de Mme Françoise Vilain, présidente de la délégation aux droits des femmes et l'égalité des chances entre hommes et femmes du Conseil économique et social. Colloques et manifestationsFoyer Clemenceau 17 h 30 Vernissage de l'exposition dans le cadre des 20 ans de l'association pour la diffusion internationale francophone de livres, ouvrages et revues (ADIFLOR) Contact : Mme LE CAMUS - 01 40 54 78 05 - Salle Monnerville 18 h - 20 h Projection du film « Artsénat 2005 : l'art et la ville », réalisé par Claude YVANS. Deux projections : 18 h - 19 h et 19 h - 20 h Contacts : Mme Sophie de MAISTRE - 01 42 34 24 13 - M. Claude YVANS - 06 81 82 16 86 -
En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/artsenat/2005/ MERCREDI 12 OCTOBRE Agenda du PrésidentPetit Luxembourg 8 h 15 Petit-déjeuner en l'honneur de M. Louis Couillard, Président de Pfizer France Petit Luxembourg 10 h Audience de Mme Albina de Boisrouvray, Présidente de l'association François-Xavier Bagnaud Hôtel de Matignon 13 h Déjeuner, avec les membres du Bureau du Sénat, à l'invitation de M. Dominique de Villepin, Premier Ministre Grilles du Sénat 18 h Inauguration de l'exposition des chefs d'oeuvre de la collection photographique de la Fnac « Instantanés d'un siècle »
En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/fnac/index.html Séance publiqueA 15 heures et le soir - Examen du projet de loi portant règlement définitif du budget de 2004 ; Trois débats seront organisés sur les crédits concernant : - le ministère des Affaires étrangères, - le ministère de l'Agriculture et de la pêche, - le ministère de la Culture et de la Communication. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl05-001.html - Question orale avec débat n° 4 de M. Alain LAMBERT à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer sur le développement et le financement des infrastructures de transport. Retransmission sur Public Sénat Commissions et délégationsAFFAIRES CULTURELLES 10 h Examen du rapport de M. Alain Dufaut (UMP - Vaucluse) sur le Pj L., adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-284.html Présentation du rapport d'information de M. Bernard Murat (UMP - Corrèze) sur le bénévolat dans le domaine de la jeunesse et du sport. Communications sur le Pj L., adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement définitif du budget 2004.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl05-001.html AFFAIRES ÉCONOMIQUES 9 h 30 Communication de M. Gérard César (UMP - Gironde), R.a., sur le Pj L. portant règlement définitif du budget de 2004, pour les crédits de l'agriculture.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl05-001.html Examen du rapport de M. Marcel Deneux (UC-UDF - Somme) sur le Pj L. portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl05-005.html Examen du rapport de M. Charles Revet (UMP - Seine-Maritime) sur le Pj L. relatif à la sécurité et au développement des transports.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl05-009.html Communication du Président sur la mission d'information en Chine. AFFAIRES ÉTRANGÈRES 10 h Communication de M. Jean-Guy Branger, R.a., sur le Pj L portant règlement définitif du budget de 2004. Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl05-001.html Audition du Général Henri Bentegeat, Chef d'Etatmajor des Armées, sur le Pj de loi de finances pour 2006.
Lire le dossier : http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/loi_finances_2006.asp Examen du rapport de M. Daniel Goulet (UMP - Orne) sur le Pj L. autorisant l'approbation de la Charte européenne de l'autonomie locale, adoptée à Strasbourg le 15 octobre 1985.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-092.html 17 h 30 Audition de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur le Pj de loi de finances pour 2006.
Lire le dossier : http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/loi_finances_2006.asp AFFAIRES SOCIALES 10 h Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), sur le Pj de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006.
16 h 30 Audition de M. Hamlaoui Mékachéra, ministre délégué aux anciens combattants, sur le Pj de loi de finances pour 2006 (Mission : anciens combattants, mémoire et liens de la nation). Lire le dossier : http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/loi_finances_2006.asp Groupe de travail Minima sociaux 14 h Audition de M. Michel Mercier (UC-UDF - Rhône) sur son rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation : «le RMI, d'un transfert de gestion à une décentralisation de responsabilité». Lire le rapport : http://www.senat.fr/rap/r04-316/r04-316.html FINANCES 10 h Examen des éventuels amendements sur le Pj L., adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement définitif du budget pour 2004 : M. Philippe Marini, R Gal.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl05-001.html Pj de loi de finances pour 2006 Examen du rapport de MM. Alain Lambert (UMP - Orne), Jean-Pierre Masseret (Soc - Moselle), Gérard Miquel (Soc - Lot) et Yvon Collin (RDSE - Tarn-et-Garonne) sur la mission «Transports», le budget annexe «Contrôle et exploitations aériens» et le compte d'affectation spéciale «Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route». DÉLÉGATION POUR L'UNION EUROPÉENNE 15 h 30 Communication de M. Louis Le Pensec (Soc - Finistère) sur la mission effectuée à Chypre du 19 au 22 juillet. Communication de M. Robert Del Picchia (UMP - Français établis hors de France) sur les travaux de l'Assemblée parlementaire euro-méditerranéenne. LOIS 9 h Audition de M. Georges Fenech, député du Rhône, auteur d'un rapport au Premier ministre relatif au placement sous surveillance électronique mobile. Lire le rapport : http://www.justice. gouv.fr/publicat/rapport/rapportfenech.pdf Examen des amendements éventuels sur la Pp L, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble : M. Laurent Béteille (UMP - Essonne), R.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppl04-406.html Communication de M. Jean-Patrick Courtois (UMP - Saône-et-Loire), rapporteur de la proposition de résolution de MM. David Assouline (Soc - Paris) , Jean-Pierre Bel (Soc - Ariège) et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, tendant à la création d'une commission d'enquête sur les circonstances et les conséquences des événements violents survenus lors de la manifestation lycéenne du 8 mars 2005, à Paris. Examen du rapport de la mission d'information sur les procédures accélérées de jugement en matière pénale : M. François Zocchetto (UC-UDF - Mayenne), R.
En savoir plus : http://www.senat.fr/commission/missions/procedures_accelerees/index.html Colloques et manifestations Salle René Coty 18 h 30 Vernissage de l'exposition photographique « Instantanés d'un siècle », florilège de la collection FNAC Contact : M. François Wicker 01 42 34 37 48
Lire le dossier : http://www.senat.fr/evenement/fnac/index.html Conférences de presseSalons de la Présidence 11 h 45 Conférence de presse de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé (OPEPS), au cours de laquelle MM. Jean-Michel DUBERNARD, Président député, Nicolas ABOUT, Premier vice-président sénateur et Gérard Dériot, sénateur présenteront les conclusions du rapport consacré à la prévention et à la prise en charge de l'obésité. Contact presse : M. Ali SI-MOHAMED - 01 42 34 25 11 ou 25 13 -
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Salle Médicis 12 h Conférence de presse de la mission d'information du Sénat sur les procédures accélérées de jugement en matière pénale au cours de laquelle MM. Laurent BETEILLE et François ZOCHETTO présenteront les principales orientations du rapport éponyme. Contact presse : Melle Stéphanie GARNIER - 01 42 34 25 12 ou 25 13 -
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En savoir plus : http://www.senat.fr/commission/missions/procedures_accelerees/index.html JEUDI 13 OCTOBRE Agenda du PrésidentPetit Luxembourg 11 h Audience de Mme Nicole Moreau, Présidente de la Fédération Nationale des Caisses d'Épargne Petit-Luxembourg 12 h Audience de Son Excellence M. Ludovico Ortona, Ambassadeur d'Italie en France Petit Luxembourg 15 h Audience du Général de corps d'armée, Xavier de Zuchowicz, Gouverneur militaire de Paris Petit-Luxembourg 17 h Audience de M. Dominique Bussereau, Ministre de l'agriculture et de la pêche Séance publique A 15 heures et, éventuellement, le soir Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppl04-406.html Retransmission sur Public Sénat Commissions et délégations AFFAIRES ÉCONOMIQUES Groupe d'études « Développement de la montagne » 9 h Examen du projet de loi « Orientation agricole » en présence de M. Gérard César (UMP - Gironde), rapporteur du projet de loi, ainsi que d'un représentant de l'association nationale des élus de la montagne (ANEM).
Lire le dossier : http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/pl_orientation_agricole.asp FINANCES 14 h 30 Examen du rapport de M. Philippe Marini, R. Gal, sur le Pj L. relatif aux offres publiques d'acquisition.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-508.html Colloques et manifestationsSalle Monnerville 9 h - 18 h Colloque « Le chirurgien dentiste : un acteur de la lutte contre le cancer », organisé par l'union française pour la santé bucco-dentaire. Contact : M. Jacques WEMAERE - 01 44 90 72 80 - Salle Vaugirard 15 h - 18 h Conférence « Lecture de Jean TARDIEU : Jean qui rit, Jean qui pleure », organisée par l'académie littéraire de France et d'outre mer. Contact : Mme JANIER - 01 47 26 13 10 - VENDREDI 14 OCTOBRE Colloques et manifestationsSalle Clemenceau 14 h - 19 h 30 7e session du forum franco-allemand Colloque « Que signifie aujourd'hui : être européen ? », organisé par la fondation Jean Jaurès Contact : Mme TOUTAIN - 01 40 23 24 17 - Salle Médicis 9 h - 18 h Colloque « Les services : un risque ou une chance pour la France ». Contact : Mme GIROT - 06 61 49 30 19 - Vendredi 14, samedi 15 et dimanche 16 octobre LE VILLAGE DES SCIENCES, présenté par le Ministère délégué à l'enseignement Jardin du Luxembourg supérieur et à la recherche et par le Sénat Allées de l'Observatoire 9 h 30 - 18 h Entrée libre Le long des pelouses de l'Observatoire, le village regroupe des stands d'animation, de démonstrations, de jeux ... une quarantaine d'exposants. Chercheurs ou animateurs d'organismes de recherche ou d'associations de culture scientifique se mettent à la disposition de tous les publics pour répondre aux questions et communiquer leur enthousiasme. Vendredi 14 octobre : Programme junior au préau
En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/village_sciences/2005/index.html SAMEDI 15 OCTOBRE Colloques et manifestationsSalle Médicis 9 h - 18 h Colloque « Droits de l'enfant, droits de l'homme » organisé par l'association Démocraties. Contact : Mme Ariane PARIS - 01 41 30 70 42 - Salle Clemenceau 9 h - 18 h Congrès annuel de l'association française du Gougerot-Sjögren et des syndromes secs. Contact : Mme Barbara TURPIN - 02 35 61 11 99 - Salle Vaugirard 15 h - 17 h Conférence de la société des poètes français. Contact : Mme Linda BASTIDE - 01 46 06 33 71 - LE VILLAGE DES SCIENCES Jardin du Luxembourg Allées de l'Observatoire 9 h 30- 18 h Entrée libre Le long des pelouses de l'Observatoire, le village regroupe des stands d'animation, de démonstrations, de jeux ... une quarantaine d'exposants. Chercheurs ou animateurs d'organismes de recherche ou d'associations de culture scientifique se mettent à la disposition de tous les publics pour répondre aux questions et communiquer leur enthousiasme. Samedi 15 octobre : Bar des sciences, conférences, ciné-sciences
En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/village_sciences/2005/index.html
DIMANCHE 16 OCTOBRE Colloques et manifestationsLE VILLAGE DES SCIENCES Jardin du Luxembourg Allées de l'Observatoire 9 h 30- 18 h Entrée libre Le long des pelouses de l'Observatoire, le village regroupe des stands d'animation, de démonstrations, de jeux ... une quarantaine d'exposants. Chercheurs ou animateurs d'organismes de recherche ou d'associations de culture scientifique se mettent à la disposition de tous les publics pour répondre aux questions et communiquer leur enthousiasme. Dimanche 16 octobre : Bar des sciences, conférences, ciné-sciences En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/village_sciences/2005/index.html MANIFESTATIONS EN COURS Grilles du Jardin du Luxembourg Rue de Médicis Jusqu'au 30 novembre Exposition « Instantanés d'un siècle », chefs d'oeuvres de la Collection photographique de la Fnac Contact presse : Fnac : Isabelle Wisniak 01 55 21 54 57
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Sénat : Astrid Poissonnier 01 42 34 22 90
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