Indemnisation des orphelins dont les parents ont été victimes dactes de barbarie durant la Deuxième Guerre mondialeLe ministre délégué aux Anciens Combattants a présenté une communication relative à la mise en oeuvre du dispositif dindemnisation des orphelins dont les parents ont été victimes dactes de barbarie durant la Deuxième Guerre mondiale.
Le ministre de lEmploi, du Travail et de la cohésion sociale a présenté une communication relative à la mise en place des contrats davenir. Les contrats davenir, qui constituent lune des mesures les plus importantes du plan de cohésion sociale, sont désormais opérationnels. Deux mois après la promulgation de la loi de programmation pour la cohésion sociale, ses décrets dapplication dans
La politique spatiale de la FranceLambition spatiale de la France repose sur une politique ciblée mise en oeuvre dans les cinq grands domaines suivants :
Le garde des sceaux, ministre de la justice a présenté un décret modifiant le code de la Légion dhonneur et de la médaille militaire.
Le ministre de lEconomie, des Finances et de lIndustrie a présenté une ordonnance portant simplification des règles de transfert de propriété des instruments financiers admis aux opérations dun dépositaire central ou livrés dans un système de règlement et de livraison.
Le ministre des Solidarités, de la Santé et de la Famille a présenté une ordonnance relative à la création à titre provisoire dinstitutions communes aux régimes de sécurité sociale des travailleurs indépendants.
Le Conseil d'Administration qui s'est tenu le 30 mars 2005 sous la présidence de M. Bernard Caïazzo a arrêté les comptes consolidés du Groupe pour l'ensemble de l'exercice 2004, clôturé au 31 décembre. Les résultats permettent de faire ressortir par rapport à l'année précédente les éléments comparatifs suivants :
Décret n° 2005-286 du 29 mars 2005 portant approbation du cahier des charges de la société France 4Cahier des missions et des charges de France 4
A PARAITRE PROCHAINEMENT aux Éditions Bénéventwww.editions-benevent.com« Lorsque vous êtes au lac Mummelsee, en forêt noire, à une trentaine de kilomètres dAchern, nhésitez pas à prendre la petite route qui rejoint le plateau dHornisgrinde. »
Danger pour la santé - Certaines marques d'huile de piment peuvent contenir le colorant sudan I L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) avise la population de ne pas consommer l'Huile De Piment Rouge de marque Koon Yick Wah Kee et l'Huile De Piment de marque Giant Tree (vendue dans un ensemble comprenant le produit Caille De Soja A'La Sichuan Avec Piment et Huile De Sesame). Ces p
