Agenda du Président
Salons de Boffrand - 9 h 30 Réunion du Bureau du Sénat
Jardin du Luxembourg - 11 h 15 Inauguration de l'exposition « Pavillons autour du Monde », à l'occasion de la semaine du développement durable
Irlande Déplacement en Irlande à l'invitation de M. Rory Kiely, Président du Sénat irlandais
Séance publique
10 h Questions orales.
16 h et le soir Pj L., adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à la sauvegarde des entreprises : M. Jean-Jacques Hyest (UMP - Seine-et-Marne), R. LOIS, M. Philippe Marini (UMP - Oise), R.a. FIN, M. Christian Gaudin (UC-UDF - Maine-et-Loire), R.a. AF/ECO.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-235.html
Commissions et délégations
AFFAIRES ÉCONOMIQUES
DÉLÉGATION POUR
L'UNION EUROPÉENNE
Groupe de travail
« OMC »
17 h Audition de M. Dominique Jacomet, vice-président de l'Union des industries textiles, en charge notamment des affaires internationales et économiques.
AFFAIRES SOCIALES
11 h Audition de M. Christian Jacob, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation, sur le Pj L. en faveur des petites et moyennes entreprises : Mme Catherine Procaccia (UMP - Val-de-Marne), R.a.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-297.html
16 h - Examen du rapport de M. Jean-Marie Vanlerenberghe (UC-UDF - Pas-de-Calais) sur les Pp R. n° 255 (2004 - 2005), présentée par M. Bernard Frimat (Soc - Nord) au nom de la délégation pour l'Union européenne et n° 311 (2004 - 2005), présentée par M. Roland Muzeau (CRC - Hauts-de-Seine) et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, en application de l'article 73 bis du règlement, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil, modifiant la directive 2003/88/CE concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail.
Lire le dossier http://www.senat.fr/dossierleg/ppr04-255.html
LOIS
11 h Examen des amendements éventuels sur le Pj L., adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, de sauvegarde des entreprises : M. Jean-Jacques Hyest (UMP - Seine-et-Marne), R.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-235.html
DÉLÉGATION AUX DROITS
DES FEMMES
17 h 15 Communications de Mme Gisèle Gautier (UC-UDF - Loire-Atlantique), présidente, sur son déplacement à Manille, à l'occasion de la réunion des femmes parlementaires, dans le cadre des travaux de l'Union interparlementaire (UIP) et sur son déplacement en Afghanistan.
Colloques et manifestations
Jardin du Luxembourg
11 h 15 Dans le cadre de l'exposition « Pavillons autour du Monde », à l'occasion de la semaine du développement durable, remise des prix aux classes lauréates françaises et de pays européens et du Maroc.
Anne Froger - Veolia Environnement - Tél : 01.71.75.01.94.
Monique Denoix - Delphine Guerlain - Image 7 - Tél : 01.53.70.74.70.
Astrid Poissonnier - Sénat - Tél : 01.42.34.22.90.
MERCREDI 1ER JUIN
Agenda du Président
Irlande Déplacement en Irlande à l'invitation de M. Rory Kiely, Président du Sénat irlandais
Séance publique
15 h et le soir Suite du Pj L. relatif à la sauvegarde des entreprises.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-235.html
Commissions et délégations
MISSION COMMUNE
D'INFORMATION « AMIANTE »
14 h 30 Auditions des organisations patronales :
- Mouvement des entreprises de France (MEDEF) : MM. Dominique de Calan, président du groupe de travail amiante du MEDEF, délégué général adjoint de l'Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM), Bernard Caron, directeur de la protection sociale au MEDEF, Dr François Pelé, membre du groupe de travail amiante et responsable de la santé au travail au MEDEF ;
- Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) : Dr Pierre Thillaud, représentant de la CGPME au Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales de la CGPME ;
- Union professionnelle artisanale (UPA) : MM. Daniel Boguet, membre de l'UPA, Pierre Burban, secrétaire général, Mme Houria Sandal, conseiller technique, M. Guillaume Tabourdeau, chargé des relations avec le Parlement.
16 h 30 Audition de Mme Marianne Lévy-Rosenwald, présidente du Fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (FCAATA).
En savoir plus : http://www.senat.fr/commission/missions/amiante/index.html
AFFAIRES ÉCONOMIQUES
9 h 30 Examen du rapport pour avis sur le Pj L. ratifiant l'ordonnance n 2004-1197 du 12 novembre 2004 portant transposition de directives communautaires et modifiant le code du travail en matière d'aménagement du temps de travail dans le secteur des transports : M. Yannick Texier (UMP - Ille-et-Vilaine), R.a.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-287.html
11 h 15 Audition de M. Jean-Pierre Elkabbach, président-directeur général de Public Sénat.
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
10 h 30 Examen du rapport de M. Jean Puech sur le Pj L. autorisant l'approbation de la convention européenne du paysage.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-017.html
11 h Audition de M. Jean-Maurice Ripert, directeur des Nations Unies au ministère des affaires étrangères sur les enjeux de la réforme de l'ONU.
AFFAIRES SOCIALES
Salle Médicis
9 h 30 Table ronde, ouverte à la presse et retransmise sur Public Sénat, sur le Pj L., adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes : Mme Esther Sittler (app. UMP - Bas-Rhin), R. avec la participation:
- Mme Gaëtane Hazeran, présidente d'Action'elles ;
- Mme Françoise Nallet, déléguée générale à l'association « Retravailler » ;
- M. Jean-François Sorro, directeur général de l'Association française pour l'assurance de la qualité -Association française de normalisation (AFAQ-AFNOR) ;
- Mme Annie Thomas, membre de l'Observatoire de la parité entre les hommes et les femmes ;
- M. Jean-Luc Vergne, directeur des relations et des ressources humaines du groupe PSA.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-343.html
11 h Examen du rapport pour avis de Mme Catherine Procaccia (UMP - Val-de-Marne) sur le Pj L. en faveur des petites et moyennes entreprises.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-297.html
16 h Audition de Mme Nicole Ameline, ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, sur le Pj L., adopté par l'Assemblée nationale, relatif à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-343.html
FINANCES
10 h Examen du rapport pour avis de M. Auguste Cazalet (UMP - Pyrénées-Atlantiques), sur le Pj L. en faveur des petites et moyennes entreprises.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-297.html
LOIS
10 h - Le cas échéant, suite de l'examen des amendements éventuels sur le Pj L. adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, de sauvegarde des entreprises : M. Jean-Jacques Hyest (UMP - Seine-et-Marne), R.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-235.html
- Examen du rapport pour avis de M. Christian Cambon (UMP - Val-de-Marne) sur le Pj L. en faveur des petites et moyennes entreprises.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-297.html
- Examen du rapport de M. Christian Cambon sur la Pp R. n° 160 (2004 - 2005), en application de l'article 73 bis du Règlement, par M. Yannick Bodin (Soc - Seine-et-Marne), au nom de la délégation pour l'Union européenne, sur les propositions de décision du Conseil relatives à la conclusion de l'accord entre l'Union européenne, la Communauté européenne et la Confédération suisse sur l'association de cette dernière à la mise en oeuvre, à l'application et au développement de l'acquis de Schengen (E 2700).
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppr04-160.html
LOIS
Mission d'information
sur la nouvelle génération de
documents d'identité et
la fraude documentaire
Auditions de :
16 h 15 M. Guy Desplanques, responsable du département démographie à la direction des statistiques démographiques et sociales de l'INSEE ;
17 h Mme Bernadette Dorizzi, professeur, chef du département électronique et physique de l'Institut national des télécommunications ;
17 h 30 M. Jacques Sauret, directeur de l'Agence pour le développement de l'administration électronique ;
18 h 30 M. Didier Bigo, chercheur au Centre d'études et de recherches internationales, maître de conférence à l'Institut d'études politiques de Paris.
En savoir plus :
http://www.senat.fr/commission/missions/fraude_documentaire/index.html
DÉLÉGATION À L'AMÉNAGEMENT
ET AU DÉVELOPPPEMENT
DU TERRITOIRE
15 h Audition de M. Bruno Janet, Directeur des relations avec les collectivités locales de France Télécom et de M. Pierre-Antoine Badoz, Directeur des relations publiques de France Télécom, accompagnés de M. Laurent Zylberberg, chargé des relations institutionnelles de France Télécom..
En savoir plus /: http://www.senat.fr/commission/amenagement/index.html
OBSERVATOIRE DE
LA DÉCENTRALISATION
16 h Audition de M. Claudy Lebreton, Président de l'Assemblée des départements de France (ADF).
En savoir plus : http://www.senat.fr/observatoire_decentralisation
Colloques et manifestations
Salle Clemenceau
8 h 30 - 11 h Colloque sur le thème « Evaluation des politiques publiques » organisé par Ernst & Young.
Contact : Mme Nathalie Ott
Tél. : 01.46.93.77.17.
Salle Monnerville
10 h - 13 h
Colloque sur le thème : « Présentation du lexique des termes ambigus et controversés sur la vie, la famille et les questions éthiques », organisé par les Editions TEQUI.
Contact : Mme Langellier
Tél : 01.40.46.72.91.
JEUDI 2 JUIN
Agenda du Président
Salle Médicis - 12 h 15 Conférence des Présidents
Séance publique
9 h 30, 15 h et le soir Eventuellement, examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le Pj L. relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux : M. André Lardeux (UMP - Maine-et-Loire), R.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl03-201.html
Suite du Pj L. relatif à la sauvegarde des entreprises.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-235.html
Conférence des Présidents
Salle Médicis
12 h 15 Fixation de l'ordre du jour de la séance publique.
Colloques et manifestations
Salle Vaugirard
18 h - 20 h Conférence sur le thème : « Contraintes et potentialités de l'adhésion de la Roumanie à l'Union européenne » organisée par l'Institut Prospective et Sécurité de l'Europe.
Contact : M. Dupuis.
Tél. : 06.61.34.79.78.
VENDREDI 3 JUIN
Colloques et manifestations
Salle Monnerville
9 h - 18 h Colloque sur le thème : « Mondialisation du luxe - Atouts et Défis », organisé par le Centre de Recherche Luxe- Mode - Art.
Contact : Mme Danielle Allérès, Présidente du Centre de Recherche.
Tél. : 01.42.71.73.64.
Salle Clemenceau
14 h - 19 h Conférence-débat : « L'internet plus sûr : quels enjeux pour les utilisateurs en France ? », donnée par M. Bernard Seillier, sénateur de l'Aveyron, auteur du rapport « Intimité et sécurité : les clés de la confiance dans l'économie numérique », avec la participation de M. François d'Aubert, ministre délégué à la recherche. Cette conférence est organisée par Club Sénat.fr ( www.club.senat.fr).
Sur invitation.
Contacts : Mlle Virginie Le Dantec
Tél : 01.42.34.21.25.
SAMEDI 4 JUIN
Colloques et manifestations
Salle Médicis
9 h - 18 h Colloque sur le thème « L'organisation internationale du commerce, enjeux et perspectives », organisé par l'Association Démocraties.
Inscription obligatoire
Contact : Mme Ariane Paris
Tél. : 01.41.30.70.42.
DIMANCHE 5 JUIN
Colloques et manifestations
Salle Médicis
14 h - 19 h Colloque sur le thème « La politique étrangère de la France : perspectives et enjeux », organisé par B'nai B'rith.
Contact : M. Midal
Tél. : 01.46.28.03.72. - 06.03.06.20.82.
MANIFESTATIONS EN COURS
Colloques et manifestations
Jardin du Luxembourg
Du 30 mai au 5 juin inclus Exposition « Pavillons autour du Monde » à l'occasion de la semaine du développement durable.
Dans le cadre de la campagne de sensibilisation internationale de Veolia Environnement, les drapeaux représentant les messages environnementaux d'enfants d'une vingtaine de pays seront exposés. Cette campagne internationale a reçu le patronage de la Commission nationale française pour l'UNESCO.
Anne Froger - Veolia Environnement - Tél : 01.71.75.01.94.
Monique Denoix - Delphine Guerlain - Image 7 - Tél : 01.53.70.74.70.
Astrid Poissonnier - Sénat - Tél : 01.42.34.22.90.
Grilles du Jardin
du Luxembourg
Du 1er juin au 31 août 2005 Exposition « 20 photographes pour les 20 ans de Reporters sans frontières »
Contact Sénat : Astrid Poissonnier - Tél. 01.42.34.22.90/25.13
Contact Reporters sans frontières : Christine Poumarède - Tél. 01.44.83.84.72.
En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/reporters_sans_frontieres/index.html
Musée du Luxembourg
Jusqu'au 17 juillet 2005 Exposition « Matisse, une seconde vie »
En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/matisse/index.html
Orangerie du Sénat
et Jardin du Luxembourg Exposition « L'Art et la Ville » organisée par ArtSénat sur une proposition de
Jean-Luc Chalumeau, commissaire de l'exposition.
Contact : Sophie de Maistre - Tél. 01 42 34 24 13
Jusqu'au 19 juin 2005 Orangerie du Sénat : « La Ville dans l'art »
Jusqu'au 25 septembre 2005 Jardin du Luxembourg : « L'art dans la ville »
En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/artsenat/2005/
