Flash Info - Semaine du 10 au 16 octobre 2005

Les indications ci-après sont données sous réserve de modifications ultérieures

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LUNDI 10 OCTOBRE

Colloques et manifestations

Salle Monnerville

9 h - 18 h 2e assises de la télévision mobile

Colloque « Nouveaux services de télévision mobile : quelles fréquences, quelles technologies, pour quelles applications ? », organisé par l'agence Aromates.

Contact : Mme SAUMON - 01 46 99 10 80 -

Salle Clemenceau

9 h - 18 h Les 10e entretiens écologiques du Sénat, sous le haut patronage de Christian Poncelet, Président du Sénat

Colloque « Environnement : des experts légitimes pour un vrai débat », organisé par Valeurs vertes et Orée.

Contact : Mme Danièle NOCHER - 01 40 62 90 17 et 01 40 62 96 49 -

Salle Médicis

14 h - 20 h 30 Palmarès de la 10e édition de la plate-forme construction et environnement, organisé par FIMBACTE

Contacts : Mmes de PENFENTENYO et VANHOUTTE - 01 40 92 15 39 -

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MARDI 11 OCTOBRE

Agenda du Président

Hôtel de Matignon

08 h 30 Petit déjeuner à l'invitation de M. Dominique de Villepin, Premier Ministre

Petit Luxembourg

10 h 30 Réunion du Bureau du Sénat

Hémicycle

16 h Séance publique : projets de loi organique prorogeant le mandat des sénateurs renouvelables en 2007, et la durée du mandat des conseillers municipaux et des conseillers généraux renouvelables en 2007
Lire les dossiers : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-490.html
http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-491.html 

Petit Luxembourg

18 h 30 Réception à l'occasion du vingtième anniversaire d'Adiflor

Séance publique

A 16 heures et le soir 

- Projet de loi organique prorogeant le mandat des sénateurs renouvelables en 2007 ;

- Projet de loi prorogeant la durée du mandat des conseillers municipaux et des conseillers généraux renouvelables en 2007.

Retransmission sur Public Sénat
Lire les dossiers : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-490.html
http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-491.html 

AFFAIRES CULTURELLES

Groupe de travail

Nouvelles technologies,

médias et société

16 h Audition de M. Philippe Poels, président du Syndicat des industries de matériels audiovisuels et électroniques (SIMAVELEC), président directeur général de Sony France.

AFFAIRES ÉCONOMIQUES

16 h Audition de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer.

AFFAIRES SOCIALES

16 h Audition de MM. Philippe Seguin, Premier Président de la Cour des comptes, Bernard Cieutat, président de chambre, Michel Braunstein, conseiller maître à la 6e chambre, et Emmanuel Roux, auditeur à la 6e chambre, sur le rapport annuel consacré à l'application des lois de financement de la sécurité sociale.

En savoir plus : http://www.ccomptes.fr/FramePrinc/frame-rapports.htm 

LOIS

11 h Examen des amendements éventuels sur le Pj de loi organique prorogeant le mandat des sénateurs renouvelables en 2007 et le Pj L prorogeant la durée du mandat des conseillers municipaux et des conseillers généraux renouvelables en 2007 : M. Jean-Jacques Hyest, R.

Lire les dossiers : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-490.html
http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-491.html 

DÉLÉGATION

AUX DROITS DES FEMMES

17 h 15 Audition de Mme Françoise Vilain, présidente de la délégation aux droits des femmes et

l'égalité des chances entre hommes et femmes du Conseil économique et social.

Colloques et manifestations

Foyer Clemenceau

17 h 30 Vernissage de l'exposition dans le cadre des 20 ans de l'association pour la diffusion internationale francophone de livres, ouvrages et revues (ADIFLOR)

Contact : Mme LE CAMUS - 01 40 54 78 05 -

Salle Monnerville

18 h - 20 h Projection du film « Artsénat 2005 : l'art et la ville », réalisé par Claude YVANS.

Deux projections : 18 h - 19 h et 19 h - 20 h

Contacts : Mme Sophie de MAISTRE - 01 42 34 24 13 -

M. Claude YVANS - 06 81 82 16 86 -
En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/artsenat/2005/ 

MERCREDI 12 OCTOBRE

Agenda du Président

Petit Luxembourg

8 h 15 Petit-déjeuner en l'honneur de M. Louis Couillard, Président de Pfizer France

Petit Luxembourg

10 h Audience de Mme Albina de Boisrouvray, Présidente de l'association François-Xavier Bagnaud

Hôtel de Matignon

13 h Déjeuner, avec les membres du Bureau du Sénat, à l'invitation de M. Dominique de Villepin, Premier Ministre

Grilles du Sénat

18 h Inauguration de l'exposition des chefs d'oeuvre de la collection photographique de la Fnac « Instantanés d'un siècle »
En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/fnac/index.html 

Séance publique

A 15 heures et le soir

- Examen du projet de loi portant règlement définitif du budget de 2004 ;

Trois débats seront organisés sur les crédits concernant :

- le ministère des Affaires étrangères,

- le ministère de l'Agriculture et de la pêche,

- le ministère de la Culture et de la Communication.

Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl05-001.html 

- Question orale avec débat n° 4 de M. Alain LAMBERT à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer sur le développement et le financement des infrastructures de transport.

Retransmission sur Public Sénat

Commissions et délégations

AFFAIRES CULTURELLES

10 h Examen du rapport de M. Alain Dufaut (UMP - Vaucluse) sur le Pj L., adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-284.html 

Présentation du rapport d'information de M. Bernard Murat (UMP - Corrèze) sur le bénévolat dans le domaine de la jeunesse et du sport.

Communications sur le Pj L., adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement définitif du budget 2004.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl05-001.html 

AFFAIRES ÉCONOMIQUES

9 h 30 Communication de M. Gérard César (UMP - Gironde), R.a., sur le Pj L. portant règlement définitif du budget de 2004, pour les crédits de l'agriculture.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl05-001.html 

Examen du rapport de M. Marcel Deneux (UC-UDF - Somme) sur le Pj L. portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement.

Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl05-005.html 

Examen du rapport de M. Charles Revet (UMP - Seine-Maritime) sur le Pj L. relatif à la sécurité et au développement des transports.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl05-009.html 

Communication du Président sur la mission d'information en Chine.

AFFAIRES ÉTRANGÈRES

10 h Communication de M. Jean-Guy Branger, R.a., sur le Pj L portant règlement définitif du budget de 2004.

Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl05-001.html 

Audition du Général Henri Bentegeat, Chef d'Etatmajor des Armées, sur le Pj de loi de finances pour 2006.
Lire le dossier : http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/loi_finances_2006.asp 

Examen du rapport de M. Daniel Goulet (UMP - Orne) sur le Pj L. autorisant l'approbation de la Charte européenne de l'autonomie locale, adoptée à Strasbourg le 15 octobre 1985.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-092.html 

17 h 30 Audition de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur le Pj de loi de finances pour 2006.
Lire le dossier : http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/loi_finances_2006.asp 

AFFAIRES SOCIALES

10 h Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), sur le Pj de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006.

16 h 30 Audition de M. Hamlaoui Mékachéra, ministre délégué aux anciens combattants, sur le Pj de loi de finances pour 2006 (Mission : anciens combattants, mémoire et liens de la nation).

Lire le dossier : http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/loi_finances_2006.asp 

Groupe de travail

Minima sociaux

14 h Audition de M. Michel Mercier (UC-UDF - Rhône) sur son rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation : «le RMI, d'un transfert de gestion à une décentralisation de responsabilité».

Lire le rapport : http://www.senat.fr/rap/r04-316/r04-316.html 

FINANCES

10 h Examen des éventuels amendements sur le Pj L., adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement définitif du budget pour 2004 : M. Philippe Marini, R Gal.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl05-001.html 

Pj de loi de finances pour 2006

Examen du rapport de MM. Alain Lambert (UMP - Orne), Jean-Pierre Masseret (Soc - Moselle), Gérard Miquel (Soc - Lot) et Yvon Collin (RDSE - Tarn-et-Garonne) sur la mission «Transports», le budget annexe «Contrôle et exploitations aériens» et le compte d'affectation spéciale «Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route».

DÉLÉGATION POUR

L'UNION EUROPÉENNE

15 h 30 Communication de M. Louis Le Pensec (Soc - Finistère) sur la mission effectuée à Chypre du 19 au 22 juillet.

Communication de M. Robert Del Picchia (UMP - Français établis hors de France) sur les travaux de l'Assemblée parlementaire euro-méditerranéenne.

LOIS

9 h Audition de M. Georges Fenech, député du Rhône, auteur d'un rapport au Premier ministre relatif au placement sous surveillance électronique mobile.

Lire le rapport : http://www.justice.gouv.fr/publicat/rapport/rapportfenech.pdf 

Examen des amendements éventuels sur la Pp L, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble : M. Laurent Béteille (UMP - Essonne), R.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppl04-406.html 

Communication de M. Jean-Patrick Courtois (UMP - Saône-et-Loire), rapporteur de la proposition de résolution de MM. David Assouline (Soc - Paris), Jean-Pierre Bel (Soc - Ariège) et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, tendant à la création d'une commission d'enquête sur les circonstances et les conséquences des événements violents survenus lors de la manifestation lycéenne du 8 mars 2005, à Paris.

Examen du rapport de la mission d'information sur les procédures accélérées de jugement en matière pénale : M. François Zocchetto (UC-UDF - Mayenne), R.
En savoir plus : http://www.senat.fr/commission/missions/procedures_accelerees/index.html 

Colloques et manifestations

Salle René Coty

18 h 30 Vernissage de l'exposition photographique « Instantanés d'un siècle », florilège de la collection FNAC

Contact : M. François Wicker 01 42 34 37 48
Lire le dossier : http://www.senat.fr/evenement/fnac/index.html 

Conférences de presse

Salons de la Présidence

11 h 45 Conférence de presse de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé (OPEPS), au cours de laquelle MM. Jean-Michel DUBERNARD, Président député, Nicolas ABOUT, Premier vice-président sénateur et Gérard Dériot, sénateur présenteront les conclusions du rapport consacré à la prévention et à la prise en charge de l'obésité.

Contact presse : M. Ali SI-MOHAMED - 01 42 34 25 11 ou 25 13 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Salle Médicis

12 h Conférence de presse de la mission d'information du Sénat sur les procédures accélérées de jugement en matière pénale au cours de laquelle MM. Laurent BETEILLE et François ZOCHETTO présenteront les principales orientations du rapport éponyme.

Contact presse : Melle Stéphanie GARNIER - 01 42 34 25 12 ou 25 13 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
En savoir plus : http://www.senat.fr/commission/missions/procedures_accelerees/index.html 

JEUDI 13 OCTOBRE

Agenda du Président

Petit Luxembourg

11 h Audience de Mme Nicole Moreau, Présidente de la Fédération Nationale des Caisses d'Épargne

Petit-Luxembourg

12 h Audience de Son Excellence M. Ludovico Ortona, Ambassadeur d'Italie en France

Petit Luxembourg

15 h Audience du Général de corps d'armée, Xavier de Zuchowicz, Gouverneur militaire de Paris

Petit-Luxembourg

17 h Audience de M. Dominique Bussereau, Ministre de l'agriculture et de la pêche

Séance publique

A 15 heures

et, éventuellement, le soir Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative au droit de préemption et à la protection des locataires en cas de vente d'un immeuble.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppl04-406.html 

Retransmission sur Public Sénat

Commissions et délégations

AFFAIRES ÉCONOMIQUES

Groupe d'études

« Développement de la montagne »

9 h Examen du projet de loi « Orientation agricole » en présence de M. Gérard César (UMP - Gironde), rapporteur du projet de loi, ainsi que d'un représentant de l'association nationale des élus de la montagne (ANEM).
Lire le dossier : http://www.assemblee-nationale.fr/12/dossiers/pl_orientation_agricole.asp

FINANCES

14 h 30 Examen du rapport de M. Philippe Marini, R. Gal, sur le Pj L. relatif aux offres publiques d'acquisition.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-508.html 

Colloques et manifestations

Salle Monnerville

9 h - 18 h Colloque « Le chirurgien dentiste : un acteur de la lutte contre le cancer », organisé par l'union française pour la santé bucco-dentaire.

Contact : M. Jacques WEMAERE - 01 44 90 72 80 -

Salle Vaugirard

15 h - 18 h Conférence « Lecture de Jean TARDIEU : Jean qui rit, Jean qui pleure », organisée par l'académie littéraire de France et d'outre mer.

Contact : Mme JANIER - 01 47 26 13 10 -

VENDREDI 14 OCTOBRE

Colloques et manifestations

Salle Clemenceau

14 h - 19 h 30 7e session du forum franco-allemand

Colloque « Que signifie aujourd'hui : être européen ? », organisé par la fondation Jean Jaurès

Contact : Mme TOUTAIN - 01 40 23 24 17 -

Salle Médicis

9 h - 18 h Colloque « Les services : un risque ou une chance pour la France ».

Contact : Mme GIROT - 06 61 49 30 19 -

Vendredi 14, samedi 15

et dimanche 16 octobre LE VILLAGE DES SCIENCES, présenté par le Ministère délégué à l'enseignement

Jardin du Luxembourg supérieur et à la recherche et par le Sénat

Allées de l'Observatoire

9 h 30 - 18 h

Entrée libre Le long des pelouses de l'Observatoire, le village regroupe des stands d'animation, de démonstrations, de jeux ... une quarantaine d'exposants. Chercheurs ou animateurs d'organismes de recherche ou d'associations de culture scientifique se mettent à la disposition de tous les publics pour répondre aux questions et communiquer leur enthousiasme.

Vendredi 14 octobre : Programme junior au préau
En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/village_sciences/2005/index.html 

SAMEDI 15 OCTOBRE

Colloques et manifestations

Salle Médicis

9 h - 18 h Colloque « Droits de l'enfant, droits de l'homme » organisé par l'association Démocraties.

Contact : Mme Ariane PARIS - 01 41 30 70 42 -

Salle Clemenceau

9 h - 18 h Congrès annuel de l'association française du Gougerot-Sjögren et des syndromes secs.

Contact : Mme Barbara TURPIN - 02 35 61 11 99 -

Salle Vaugirard

15 h - 17 h Conférence de la société des poètes français.

Contact : Mme Linda BASTIDE - 01 46 06 33 71 -

LE VILLAGE DES SCIENCES

Jardin du Luxembourg

Allées de l'Observatoire

9 h 30- 18 h

Entrée libre Le long des pelouses de l'Observatoire, le village regroupe des stands d'animation, de démonstrations, de jeux ... une quarantaine d'exposants. Chercheurs ou animateurs d'organismes de recherche ou d'associations de culture scientifique se mettent à la disposition de tous les publics pour répondre aux questions et communiquer leur enthousiasme.

Samedi 15 octobre : Bar des sciences, conférences, ciné-sciences
En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/village_sciences/2005/index.html 


DIMANCHE 16 OCTOBRE

Colloques et manifestations

LE VILLAGE DES SCIENCES

Jardin du Luxembourg

Allées de l'Observatoire

9 h 30- 18 h

Entrée libre Le long des pelouses de l'Observatoire, le village regroupe des stands d'animation, de démonstrations, de jeux ... une quarantaine d'exposants. Chercheurs ou animateurs d'organismes de recherche ou d'associations de culture scientifique se mettent à la disposition de tous les publics pour répondre aux questions et communiquer leur enthousiasme.

Dimanche 16 octobre : Bar des sciences, conférences, ciné-sciences

En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/village_sciences/2005/index.html 

MANIFESTATIONS EN COURS 

Grilles du Jardin du Luxembourg

Rue de Médicis

Jusqu'au 30 novembre Exposition « Instantanés d'un siècle », chefs d'oeuvres de la Collection photographique de la Fnac 

Contact presse :

Fnac : Isabelle Wisniak 01 55 21 54 57 Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Sénat : Astrid Poissonnier 01 42 34 22 90 Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/fnac/index.html