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Agenda du Président du Sénat

01 Juin 2005

Semaine du 31 Mai 2005 au 6 Juin 2005

Agenda du Président

Salons de Boffrand – 9 h 30 Réunion du Bureau du Sénat

Jardin du Luxembourg – 11 h 15 Inauguration de l’exposition « Pavillons autour du Monde », à l’occasion de la semaine du développement durable

Irlande Déplacement en Irlande à l’invitation de M. Rory Kiely, Président du Sénat irlandais

Séance publique

10 h Questions orales.

16 h et le soir Pj L., adopté par l’Assemblée nationale, après déclaration d’urgence, relatif à la sauvegarde des entreprises : M. Jean-Jacques Hyest (UMP – Seine-et-Marne), R. LOIS, M. Philippe Marini (UMP – Oise), R.a. FIN, M. Christian Gaudin (UC-UDF – Maine-et-Loire), R.a. AF/ECO.

Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-235.html 

Commissions et délégations

AFFAIRES ÉCONOMIQUES

DÉLÉGATION POUR

L’UNION EUROPÉENNE

Groupe de travail

« OMC »

17 h Audition de M. Dominique Jacomet, vice-président de l’Union des industries textiles, en charge notamment des affaires internationales et économiques.

AFFAIRES SOCIALES

11 h Audition de M. Christian Jacob, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, des professions libérales et de la consommation, sur le Pj L. en faveur des petites et moyennes entreprises : Mme Catherine Procaccia (UMP – Val-de-Marne), R.a.

Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-297.html 

16 h – Examen du rapport de M. Jean-Marie Vanlerenberghe (UC-UDF – Pas-de-Calais) sur les Pp R. n° 255 (2004 – 2005), présentée par M. Bernard Frimat (Soc – Nord) au nom de la délégation pour l’Union européenne et n° 311 (2004 – 2005), présentée par M. Roland Muzeau (CRC – Hauts-de-Seine) et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, en application de l’article 73 bis du règlement, sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil, modifiant la directive 2003/88/CE concernant certains aspects de l’aménagement du temps de travail.

Lire le dossier  http://www.senat.fr/dossierleg/ppr04-255.html 

LOIS

11 h Examen des amendements éventuels sur le Pj L., adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, de sauvegarde des entreprises : M. Jean-Jacques Hyest (UMP – Seine-et-Marne), R.

Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-235.html 

DÉLÉGATION AUX DROITS

DES FEMMES

17 h 15 Communications de Mme Gisèle Gautier (UC-UDF – Loire-Atlantique), présidente, sur son déplacement à Manille, à l’occasion de la réunion des femmes parlementaires, dans le cadre des travaux de l’Union interparlementaire (UIP) et sur son déplacement en Afghanistan.

Colloques et manifestations

Jardin du Luxembourg

11 h 15 Dans le cadre de l’exposition « Pavillons autour du Monde », à l’occasion de la semaine du développement durable, remise des prix aux classes lauréates françaises et de pays européens et du Maroc.

Anne Froger – Veolia Environnement – Tél : 01.71.75.01.94.

Monique Denoix – Delphine Guerlain – Image 7 – Tél : 01.53.70.74.70.

Astrid Poissonnier – Sénat – Tél : 01.42.34.22.90.

MERCREDI 1ER JUIN

Agenda du Président

Irlande Déplacement en Irlande à l’invitation de M. Rory Kiely, Président du Sénat irlandais

Séance publique

15 h et le soir Suite du Pj L. relatif à la sauvegarde des entreprises.

Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-235.html 

Commissions et délégations

MISSION COMMUNE

D’INFORMATION « AMIANTE »

14 h 30 Auditions des organisations patronales :

Mouvement des entreprises de France (MEDEF) : MM. Dominique de Calan, président du groupe de travail amiante du MEDEF, délégué général adjoint de l’Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM), Bernard Caron, directeur de la protection sociale au MEDEF, Dr François Pelé, membre du groupe de travail amiante et responsable de la santé au travail au MEDEF ;

Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) : Dr Pierre Thillaud, représentant de la CGPME au Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales de la CGPME ;

– Union professionnelle artisanale (UPA) : MM. Daniel Boguet, membre de l’UPA, Pierre Burban, secrétaire général, Mme Houria Sandal, conseiller technique, M. Guillaume Tabourdeau, chargé des relations avec le Parlement.

16 h 30 Audition de Mme Marianne Lévy-Rosenwald, présidente du Fonds de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante (FCAATA).

En savoir plus : http://www.senat.fr/commission/missions/amiante/index.html 

AFFAIRES ÉCONOMIQUES

9 h 30 Examen du rapport pour avis sur le Pj L. ratifiant l’ordonnance n 2004-1197 du 12 novembre 2004 portant transposition de directives communautaires et modifiant le code du travail en matière d’aménagement du temps de travail dans le secteur des transports : M. Yannick Texier (UMP – Ille-et-Vilaine), R.a.

Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-287.html 

11 h 15 Audition de M. Jean-Pierre Elkabbach, président-directeur général de Public Sénat.

AFFAIRES ÉTRANGÈRES

10 h 30 Examen du rapport de M. Jean Puech sur le Pj L. autorisant l’approbation de la convention européenne du paysage.

Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-017.html 

11 h Audition de M. Jean-Maurice Ripert, directeur des Nations Unies au ministère des affaires étrangères sur les enjeux de la réforme de l’ONU.

AFFAIRES SOCIALES

Salle Médicis

9 h 30 Table ronde, ouverte à la presse et retransmise sur Public Sénat, sur le Pj L., adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’égalité salariale entre les femmes et les hommes : Mme Esther Sittler (app. UMP – Bas-Rhin), R. avec la participation:

Mme Gaëtane Hazeran, présidente d’Action’elles ;

Mme Françoise Nallet, déléguée générale à l’association « Retravailler » ;

M. Jean-François Sorro, directeur général de l’Association française pour l’assurance de la qualité -Association française de normalisation (AFAQ-AFNOR) ;

Mme Annie Thomas, membre de l’Observatoire de la parité entre les hommes et les femmes ;

M. Jean-Luc Vergne, directeur des relations et des ressources humaines du groupe PSA.

Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-343.html 

11 h Examen du rapport pour avis de Mme Catherine Procaccia (UMP – Val-de-Marne) sur le Pj L. en faveur des petites et moyennes entreprises.

Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-297.html 

16 h Audition de Mme Nicole Ameline, ministre de la parité et de l’égalité professionnelle, sur le Pj L., adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’égalité salariale entre les femmes et les hommes.

Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-343.html 

FINANCES

10 h Examen du rapport pour avis de M. Auguste Cazalet (UMP – Pyrénées-Atlantiques), sur le Pj L. en faveur des petites et moyennes entreprises.

Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-297.html 

LOIS

10 h – Le cas échéant, suite de l’examen des amendements éventuels sur le Pj L. adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, de sauvegarde des entreprises : M. Jean-Jacques Hyest (UMP – Seine-et-Marne), R.

Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-235.html 

– Examen du rapport pour avis de M. Christian Cambon (UMP – Val-de-Marne) sur le Pj L. en faveur des petites et moyennes entreprises.

Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-297.html 

– Examen du rapport de M. Christian Cambon sur la Pp R. n° 160 (2004 – 2005), en application de l’article 73 bis du Règlement, par M. Yannick Bodin (Soc – Seine-et-Marne), au nom de la délégation pour l’Union européenne, sur les propositions de décision du Conseil relatives à la conclusion de l’accord entre l’Union européenne, la Communauté européenne et la Confédération suisse sur l’association de cette dernière à la mise en oeuvre, à l’application et au développement de l’acquis de Schengen (E 2700).

Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppr04-160.html 

LOIS

Mission d’information

sur la nouvelle génération de

documents d’identité et

la fraude documentaire

Auditions de :

16 h 15 M. Guy Desplanques, responsable du département démographie à la direction des statistiques démographiques et sociales de l’INSEE ;

17 h Mme Bernadette Dorizzi, professeur, chef du département électronique et physique de l’Institut national des télécommunications ;

17 h 30 M. Jacques Sauret, directeur de l’Agence pour le développement de l’administration électronique ;

18 h 30 M. Didier Bigo, chercheur au Centre d’études et de recherches internationales, maître de conférence à l’Institut d’études politiques de Paris.

En savoir plus :

http://www.senat.fr/commission/missions/fraude_documentaire/index.html 

DÉLÉGATION À L’AMÉNAGEMENT

ET AU DÉVELOPPPEMENT

DU TERRITOIRE

15 h Audition de M. Bruno Janet, Directeur des relations avec les collectivités locales de France Télécom et de M. Pierre-Antoine Badoz, Directeur des relations publiques de France Télécom, accompagnés de M. Laurent Zylberberg, chargé des relations institutionnelles de France Télécom..

En savoir plus  /: http://www.senat.fr/commission/amenagement/index.html 

OBSERVATOIRE DE

LA DÉCENTRALISATION

16 h Audition de M. Claudy Lebreton, Président de l’Assemblée des départements de France (ADF).

En savoir plus : http://www.senat.fr/observatoire_decentralisation 

Colloques et manifestations

Salle Clemenceau

8 h 30 – 11 h Colloque sur le thème « Evaluation des politiques publiques » organisé par Ernst & Young.

Contact : Mme Nathalie Ott 

Tél. : 01.46.93.77.17.

Salle Monnerville

10 h – 13 h

Colloque sur le thème : « Présentation du lexique des termes ambigus et controversés sur la vie, la famille et les questions éthiques », organisé par les Editions TEQUI.

Contact : Mme Langellier

Tél : 01.40.46.72.91.

JEUDI 2 JUIN

Agenda du Président

Salle Médicis – 12 h 15 Conférence des Présidents 

Séance publique

9 h 30, 15 h et le soir Eventuellement, examen des conclusions de la commission mixte paritaire sur le Pj L. relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux : M. André Lardeux (UMP – Maine-et-Loire), R.

Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl03-201.html 

Suite du Pj L. relatif à la sauvegarde des entreprises.

Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-235.html 

Conférence des Présidents

Salle Médicis

12 h 15 Fixation de l’ordre du jour de la séance publique.

Colloques et manifestations

Salle Vaugirard

18 h – 20 h Conférence sur le thème : « Contraintes et potentialités de l’adhésion de la Roumanie à l’Union européenne » organisée par l’Institut Prospective et Sécurité de l’Europe.

Contact : M. Dupuis.

Tél. : 06.61.34.79.78.

VENDREDI 3 JUIN

Colloques et manifestations

Salle Monnerville

9 h – 18 h Colloque sur le thème : « Mondialisation du luxe – Atouts et Défis », organisé par le Centre de Recherche Luxe- Mode – Art.

Contact : Mme Danielle Allérès, Présidente du Centre de Recherche.

Tél. : 01.42.71.73.64.

Salle Clemenceau

14 h – 19 h Conférence-débat : « L’internet plus sûr : quels enjeux pour les utilisateurs en France ? », donnée par M. Bernard Seillier, sénateur de l’Aveyron, auteur du rapport « Intimité et sécurité : les clés de la confiance dans l’économie numérique », avec la participation de M. François d’Aubert, ministre délégué à la recherche. Cette conférence est organisée par Club Sénat.fr ( www.club.senat.fr).

Sur invitation.

Contacts : Mlle Virginie Le Dantec

Tél : 01.42.34.21.25.

SAMEDI 4 JUIN

Colloques et manifestations

Salle Médicis

9 h – 18 h Colloque sur le thème « L’organisation internationale du commerce, enjeux et perspectives », organisé par l’Association Démocraties.

Inscription obligatoire

Contact : Mme Ariane Paris

Tél. : 01.41.30.70.42.

DIMANCHE 5 JUIN

Colloques et manifestations

Salle Médicis

14 h – 19 h Colloque sur le thème « La politique étrangère de la France : perspectives et enjeux », organisé par B’nai B’rith.

Contact : M. Midal

Tél. : 01.46.28.03.72. – 06.03.06.20.82.

MANIFESTATIONS EN COURS

Colloques et manifestations

Jardin du Luxembourg

Du 30 mai au 5 juin inclus Exposition « Pavillons autour du Monde » à l’occasion de la semaine du développement durable.

Dans le cadre de la campagne de sensibilisation internationale de Veolia Environnement, les drapeaux représentant les messages environnementaux d’enfants d’une vingtaine de pays seront exposés. Cette campagne internationale a reçu le patronage de la Commission nationale française pour l’UNESCO.

Anne Froger – Veolia Environnement – Tél : 01.71.75.01.94.

Monique Denoix – Delphine Guerlain – Image 7 – Tél : 01.53.70.74.70.

Astrid Poissonnier – Sénat – Tél : 01.42.34.22.90.

Grilles du Jardin

du Luxembourg

Du 1er juin au 31 août 2005 Exposition « 20 photographes pour les 20 ans de Reporters sans frontières »

Contact Sénat : Astrid Poissonnier – Tél. 01.42.34.22.90/25.13

Contact Reporters sans frontières : Christine Poumarède – Tél. 01.44.83.84.72.

En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/reporters_sans_frontieres/index.html 

Musée du Luxembourg

Jusqu’au 17 juillet 2005 Exposition « Matisse, une seconde vie »

En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/matisse/index.html 

Orangerie du Sénat

et Jardin du Luxembourg Exposition « L’Art et la Ville » organisée par ArtSénat sur une proposition de

Jean-Luc Chalumeau, commissaire de l’exposition.

Contact : Sophie de Maistre – Tél. 01 42 34 24 13

Jusqu’au 19 juin 2005 Orangerie du Sénat : « La Ville dans l’art »

Jusqu’au 25 septembre 2005 Jardin du Luxembourg : « L’art dans la ville »

En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/artsenat/2005/ 

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