Flash Info semaine du 6 au 12 juin 2005
service de la communication
Les indications ci-après sont données sous réserve de modifications ultérieures
Disponible au format Acrobat (134 Koctets)
- LUNDI 6 JUIN
- MARDI 7 JUIN
- MERCREDI 8 JUIN
- JEUDI 9 JUIN
- VENDREDI 10 JUIN
- SAMEDI 11 JUIN
- RAPPEL DES MANIFESTATIONS EN COURS
LUNDI 6 JUIN
Colloques et manifestations
Salle Médicis
9 h – 18 h Colloque sur le thème : « La France et les ventes aux enchères publiques : défis et atouts » organisé par le Conseil des ventes volontaires aux enchères.
Contact : Mme Ariane Chausson
Tél : 01.53.45.85.45.
MARDI 7 JUIN
Agenda du Président
Salle Clemenceau – 9 h 30 Ouverture des 3èmes Rencontres sénatoriales de la Justice
Salle Médicis – 11 h 30 Conférence des Présidents
Palais de l’Élysée – 16 h 30 Entretien avec M. Jacques Chirac, Président de la République
Sorbonne – 20 h 30 Dîner-débat à l’invitation des Amis de l’Université de Tel Aviv
Conférence des Présidents
11 h 30 Fixation de l’ordre du jour.
Commissions et délégations
AFFAIRES CULTURELLES
Groupe de travail
« Nouvelles technologies, médias et société »
16 h Audition de M. Jean-Christophe Thiery, directeur général de Direct 8 et de M. Jean-Louis Bouquet, président de Batscap, sur la télévision numérique terrestre et sur la recherche.
Audition commune avec les groupes d’études « Innovation et entreprise» et « Energie ».
AFFAIRES ÉCONOMIQUES
Groupes d’études
« Energie »
16 h Audition de M. Jean-Christophe Thiery, directeur général de Direct 8 et de M. Jean-Louis Bouquet, président de Batscap, sur la télévision numérique terrestre et sur la recherche.
Audition commune avec les groupes d’études « Nouvelles technologies, médias et société » et «Innovation et entreprise».
« Voies navigables »
17 h Audition de M. Jean-Louis Jérome, directeur général du Port autonome de Strasbourg.
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
16 h Audition de M. Robert Badinter (Soc – Hauts-de-Seine) sur les enjeux de la réforme de l’ONU.
COMMISSION DES FINANCES
9 h 30 Examen du rapport de M. Philippe Marini (UMP – Oise), rapporteur général, sur le Pj L., adopté par l’Assemblée nationale, portant diverses dispositions d’adaptation du droit communautaire dans le domaine de l’assurance.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-285.html
Communication de M. Philippe Marini sur les réformes des règlements relatifs au pacte de stabilité.
DÉLÉGATION POUR L’UNION EUROPÉNNE
16 h 30 Approche communautaire de la gestion des migrations économiques (Livre vert E 2813) : communication de M. Robert Del Picchia (UMP – Français établis hors de France).
Lire le dossier : http://www.senat.fr/ue/pac/E2813.html
Réforme du pacte de stabilité et de croissance (textes E 2872 et E 2873) : communication de M. Denis Badré (UC-UDF – Hauts-de-Seine).
Lire le dossier : http://www.senat.fr/ue/pac/E2872.html
Lire le dossier : http://www.senat.fr/ue/pac/E2873.html
Changement climatique (enseignements de la conférence organisée par l’assemblée de l’OSCE à Tromsø du 11 au 14 mai 2005 : communication de M. Pierre Fauchon (UC-UDF – Loir-et-Cher).
DÉLÉGATION AUX DROITS DES FEMMES
17 h 15 Communications de Mme Gisèle Gautier (UC-UDF – Loire-Atlantique), présidente, sur son déplacement à Manille, à l’occasion de la réunion des femmes parlementaires, dans le cadre des travaux de l’Union interparlementaire (UIP), et sur son déplacement en Afghanistan.
OFFICE PARLEMENTAIRE D’ÉVALUATION
DES POLITIQUES DE SANTÉ
9 h 30 Désignation d’un membre de l’OPEPS en remplacement de M. Pierre Morange, député, démissionnaire.
Présentation par M. Pascal Astagneau, membre du conseil d’experts, de ses propositions pour l’étude consacrée aux infections nosocomiales.
Présentation par M. Philippe Clery-Melin, membre du conseil d’experts, de ses propositions pour l’étude consacrée à la nature et l’organisation des soins dans le domaine de la santé mentale.
Définition des sujets d’études et calendrier de travail.
Conférence de presse
Salle 104
15 h 30 M. Philippe Marini (UMP – Oise), rapporteur général, évoquera la réforme des règlements relatifs au pacte de stabilité et présentera son rapport sur le Pj L. d’adaptation au droit communautaire dans le domaine de l’assurance.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-285.html
Contact : service de presse : Stéphanie Garnier : 01.42.34.25.12.
Colloques et manifestations
Salle Clemenceau
9 h – 13 h Les Troisièmes Rencontres Sénatoriales de la Justice sur le thème « Justice et médias : des caméras dans les prétoires ? », ouvertes par le Président du Sénat, se dérouleront autour d’une table ronde présidée par M. Robert Badinter (Soc – Hauts-de-Seine) au cours de laquelle interviendront des sénateurs et des professionnels du monde judiciaire français et étranger.
Contact presse : Laure Frugier : 01.42.34.36.61.
En savoir plus : http://www.senat.fr/presse/cp20050602.html
MERCREDI 8 JUIN
Agenda du Président
Petit Luxembourg – 8 h 15 Petit-déjeuner en l’honneur de M. Yazid Sabeg, Président de CS Communication & Systèmes
Collège Saint-Sulpice – 10 h 00 Remise du Prix 2005 de l’association Rhin et Danube
Hémicycle – 15 h 00 Séance publique : lecture d’une déclaration de politique générale du Gouvernement
Rue de Médicis – 18 h 30 Inauguration de l’exposition « 20 photographes pour les 20 ans de Reporters sans frontières » présentée sur les grilles du Jardin du Luxembourg
Séance publique
15 h Lecture de la déclaration de politique générale du gouvernement.
Commissions et délégations
AFFAIRES CULTURELLES
10 h Audition de M. Jean-Paul Demoule, professeur des universités, président de l’Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP).
Salle Médicis
16 h – 18 h Table ronde, ouverte au public et à la presse, et retransmise sur Public Sénat, sur le bilan de la loi créant les établissements publics de coopération culturelle (EPCC).
– M. Eric Baron, avocat ;
– M. Philippe Buquet, directeur de l’Espace des arts de Chalon-sur-Saône ;
– Mme Sophie Cazé, directrice de l’EPCC d’Issoudun ;
– Mme Nathalie Covillier, chef du bureau des statuts et de la réglementation à la direction générale des collectivités locales du ministère de l’intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales ;
– M. Bernard Faivre d’Arcier, consultant ;
– Mme Michèle Ferrier-Barbut, secrétaire générale de l’Observatoire des politiques culturelles ;
– M. Stéphane Fievet, président, et M. Daniel Ramponi, vice-président du Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC) ;
– M. François Laurent, chargé de mission sur la modernisation et la réforme de l’Etat au ministère de la culture et de la communication ;
– Mme Christel Martin-Leverbe, directrice générale adjointe, chargée du patrimoine, de la culture et du tourisme, à la mairie de Rouen ;
– M. Albéric de Montgolfier, président de la commission de l’éducation, de la culture, des sports et de la jeunesse de l’Assemblée des départements de France (ADF) ;
– M. Ivan Morane, président de l’Association des directeurs de scènes nationales ;
– M. Michel Mückensturm, administrateur de l’Opéra de Rouen (EPCC) ;
– M. Michel Orier, directeur de MC2 – Maison de la culture de Grenoble (EPCC) ;
– M. Jean-Louis Pastor, chargé de mission pour la décentralisation au ministère de la culture et de la communication ;
– M. Jean-Claude Pompougnac, directeur d’Arcadi (Action régionale pour la création artistique et la diffusion en Ile-de-France – EPCC) ;
– M. Bernard Pouverel, directeur de l’EPCC Pont du Gard ;
– M. Guy-Antoine de la Rochefoucault, membre du conseil d’administration de l’EPCC du château de la Roche-Guyon, propriétaire du château ;
AFFAIRES CULTURELLES (SUITE)
– M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) ;
– M. Florian Salazar-Martin, président de la Fédération nationale des collectivités pour la culture (FNCC) ;
– M. Marc Slyper, secrétaire général du Syndicat national des musiciens de France (SNAM) et représentant de la CGT – Spectacles.
Contact : M. Cabot – Tél : 01.42.34.20.44.
AFFAIRES ÉCONOMIQUES
9 h Examen des rapports de :
– M. Claude Biwer (UC-UDF – Meuse) sur les Pp L. tendant à considérer comme les effets d’une catastrophe naturelle les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse ou à la réhydratation des sols quelle que soit leur intensité et tendant à assurer la transparence du régime de l’assurance des risques de catastrophes naturelles ;
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppl03-441.html
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppl04-302.html
– M. Alain Fouché (UMP – Vienne) sur la Pp L. tendant à garantir l’équilibre entre les différentes formes de commerce.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppl04-174.html
Communication de M. Jean-Paul Emorine (UMP – Saône-et-Loire), président, sur le déplacement d’une délégation à Bruxelles auprès du Parlement européen et de la Commission.
Demande de saisine de l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques d’une étude sur la recherche polaire en Antarctique.
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
9 h 30 Examen des rapports de :
– M. Michel Guerry (UMP – Français établis hors de France) sur le projet de loi n° 348 (2004-2005), adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord concernant la coopération en vue de la répression du trafic illicite et aérien de stupéfiants et de substances psychotropes dans la région des Caraïbes ;
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-348.html
– Mme Monique Cerisier-ben Guiga (SOC – Français établis hors de France) sur le projet de loi n° 87 (2004-2005), adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité destiné à adapter et à confirmer les rapports d’amitié et de coopération entre la République française et la Principauté de Monaco ;
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-087.html
– M. Jacques Blanc (UMP – Lozère) sur le projet de loi n° 140 (2004-2005), adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de l’accord relatif entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre concernant les transports routiers internationaux de marchandises (ensemble une annexe) ;
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-140.html
– M. Didier Boulaud (SOC – Nièvre) sur le projet de loi n° 72 (2004-2005), adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation du protocole portant modification de la convention relative aux transports internationaux ferroviaires du 9 mai 1980 (ensemble une annexe) ;
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-072.html
AFFAIRES ÉTRANGÈRES (SUITE)
– M. Robert Del Picchia (UMP – Français établis hors de France) sur le projet de loi n° 173 (2004-2005), adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de l’Acte de Genève de l’arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels ;
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-173.html
– M. André Boyer (RDSE – Lot) sur le projet de loi n° 139 (2004-2005), adopté par l’Assemblée nationale, autorisant l’approbation de la convention relative au renforcement de la Commission Interaméricaine du Thon Tropical établie par la Convention de 1949 entre les Etats-Unis d’Amérique et la République du Costa Rica (ensemble quatre annexes)
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-139.html
AFFAIRES SOCIALES
9 h 30 Examen du rapport de Mme Marie-Thérèse Hermange (UMP – Paris) sur la Pp de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les conditions de délivrance et de suivi des autorisations de mise sur le marché des médicaments.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppr04-150.html
Examen du rapport de M. Jackie Pierre (UMP – Vosges) sur le Pj L. ratifiant l’ordonnance n° 2004-1197 du 12 novembre 2004 portant transposition de directives communautaires et modifiant le code du travail en matière d’aménagement du temps de travail dans le secteur des transports.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/pjl04-287.html
LOIS
10 h Examen du rapport pour avis de Mme Catherine Troendle (UMP – Haut-Rhin) sur la PP de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les conditions de délivrance et de suivi des autorisations de mise sur le marché des médicaments.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppr04-150.html
DÉLÉGATION POUR L’UNION EUROPÉENNE
16 h Programmes Culture, audiovisuel, jeunesse, éducation et formation 2007-2013
(textes E- 2650, E 2651, E 2652 et E 2653) : communication de Mme Colette Melot (UMP – Seine-et-Marne).
Adaptation de l’accord d’association entre l’Union européenne et la Turquie pour tenir compte de l’élargissement (texte E 2886) : communication de M. Robert Del Picchia (UMP – Français établis hors de France).
Lire le dossier : http://www.senat.fr/ue/pac/E2886.html
Conférences de presse
Salle Clemenceau
12 h M. Alain Fouché (UMP – Vienne) présentera la Pp L. tendant à garantir l’équilibre entre les différentes formes de commerce.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppl04-174.html
Contact : service de presse : Ali Si Mohamed – Tél : 01.42.34.25.11 [email protected]
Salle Clemenceau
14 h M. Claude Biwer (UC-UDF – Meuse) présentera la Pp L tendant à améliorer la transparence et l’équité du régime d’assurance contre les catastrophes naturelles.
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppl03-441.html
Lire le dossier : http://www.senat.fr/dossierleg/ppl04-302.html
Contact : service de presse : Ali Si Mohamed – Tél : 01.42.34.25.11 [email protected]
Colloques et manifestations
Salle Coty
11 h Conférence de presse : présentation de la 2ème édition des journées de la fiction TV, organisée par l’APPA.
Contact : Mme Florence Girot – Tél : 01.55.38.94.46.
Salons Boffrand
14 h 15 Remise des prix du concours du « meilleur journal de classe », organisé par le Sénat et le journal d’information pour enfants « Mon Quotidien », par M. Christian Poncelet, Président, et la chanteuse Pearl, marraine du concours 2005, dans le cadre de la 16ème « semaine de la presse dans l’école ». Cette année, les journalistes en herbe devaient réfléchir à la question : « Comment combattre la violence à l’école ? ».
Contact : M. Jean-Michel Houlbert : 01.42.34.20.21.
JEUDI 9 JUIN
Agenda du Président
Conseil Economique et
social – 9 h 30 Ouverture de la séance solennelle de la réunion des Conseils économiques et sociaux du monde
Petit Luxembourg – 13 h Déjeuner en l’honneur de M. Nong Duc Manh, Secrétaire général du Parti Communiste du Vietnam
Hémicycle – 15 h Séance publique : Débat et demande d’approbation de la déclaration de politique générale du Gouvernement
Séance publique
Après-midi Approbation de la déclaration de politique générale du Gouvernement.
Commissions et délégations
MISSION COMMUNE D’INFORMATION
« AMIANTE »
10 h Audition de M. Claude Imauven, directeur général adjoint de la Compagnie de Saint-Gobain, directeur du pôle produits pour la construction.
Colloques et manifestations
Salle Clemenceau
9 h – 18 h Colloque sur le thème « Concentration des médias en France : une réelle exception culturelle ? », organisé par la Commission des Affaires culturelles du Sénat, sous la présidence de M. Jacques Valade (UMP – Gironde), Président.
Contact : Mme Michèle Kadi – Tél : 01.42.34.27.74.
Salle Vaugirard
15 h – 18 h Conférence sur « François Mauriac aujourd’hui », organisée par l’Académie littéraire de France et d’Outre-mer.
Contact : Mme Janier – Tél : 06.82.41.56.42.
Salle Coty
17 h – 20 h Exposition sur le thème « Les défenseurs des Droits Humains », organisée par « Agir pour les Droits de l’Homme » en collaboration avec Amnesty International.
Contact « Agir pour les Droits de l’Homme » – Mme Marie-Françoise Lamperti Tél : 01.46.07.26.39.
Contact « Amnesty International »- Mme Delphine Roch
Tél : 01.53.38.65.28.
VENDREDI 10 JUIN
Colloques et manifestations
Salle Clemenceau
9 h – 18 h Les Cinquièmes journées de Corrélations Radio-Cliniques ORL organisées par le Professeur Serge Bobin et le Docteur Katlyn Marsot-Dupuch.
Contact : Mme Isabelle Le Manissier – Tél : 01.45.21.33.88
Salle Médicis
14 h – 18 h Colloque sur le thème « Le rachat d’action », organisé par le DEA de Droit des Affaires – Paris II.
Contact : M. Bordenave – Tél : 06.75.44.29.71.
Salle Monnerville
15 h 30 – 18 h Visite de la promotion « Forum international Afrique » de l’Institut des hautes études de la Défense nationale (IHEDN).
Contact : M. Michel Laflandre – Tél. 01.42.34.20.47.
M. Patrick Laferrère – Tél. 01.42.34.26.99.
SAMEDI 11 JUIN
Colloques et manifestations
Rendez-Vous Citoyens du Sénat
« Histoire »
(ouvert au public et à la presse)
« Le Printemps des Démocraties »
10 h – 18 h 30 Quatre temps forts tout au long de la journée :
– Tables rondes consacrées au thème « Le Printemps des démocraties »
– Remise du Prix du Sénat du Livre d’Histoire 2005
– Les forums littéraires, l’espace librairie et le ciné club
– Un débat de clôture dans l’hémicycle autour du thème « Loi, Histoire, Mémoire »
Cape Code Communication – Marie-France Chatrier – Tél : 01.53.75.34.11 – 06.86.17.61.43. – [email protected] – Florent Got – Tél : 06.86.80.34.70 – [email protected]
En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/rendez_vous_citoyens/histoire2005/index.html
Hémicycle
11 h 30 Remise du prix du concours « Les Défis de la Paix », organisé par le Sénat et le Mémorial de Caen dans le cadre de la commémoration du 60ème anniversaire de la Libération à destination des lycées de France et des pays limitrophes.
M. Ali Si Mohamed – Tél : 01.42.34.25.11 – [email protected]
En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/60eme_liberation/operation_jeunesse.html
RAPPEL DES MANIFESTATIONS EN COURS
Colloques et manifestations
Grilles du Jardin
du Luxembourg
Du 1er juin au 31 août 2005 Exposition « 20 photographes pour les 20 ans de Reporters sans frontières »
Contact Sénat : Astrid Poissonnier – Tél. 01.42.34.22.90/25.13
Contact Reporters sans frontières : Christine Poumarède – Tél. 01.44.83.84.72.
En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/reporters_sans_frontieres/index.html
Musée du Luxembourg
Jusqu’au 17 juillet 2005 Exposition « Matisse, une seconde vie »
En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/matisse/index.html
Orangerie du Sénat
et Jardin du Luxembourg Exposition « L’Art et la Ville » organisée par ArtSénat sur une proposition de
Jean-Luc Chalumeau, commissaire de l’exposition.
Contact : Sophie de Maistre – Tél. 01 42 34 24 13
Jusqu’au 19 juin 2005 Orangerie du Sénat : « La Ville dans l’art »
Jusqu’au 25 septembre 2005 Jardin du Luxembourg : « L’art dans la ville »
En savoir plus : http://www.senat.fr/evenement/artsenat/2005/
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