BUSINESS OBJECTS OBTIENT GAIN DE CAUSE EN APPEL DANS L’AFFAIRE QUI L’OPPOSE A MICROSTRATEGY POUR VIOLATION DE BREVET ET PREJUDICE COMMERCIAL
Communiqué de presse – SAN JOSE, Californie, et PARIS 21 novembre 2005 Business Objects (Nasdaq : BOBJ ; Euronext Paris ISIN code : FR0004026250 – BOB), le leader mondial des solutions de business intelligence (BI), a annoncé que le 17 novembre 2005, la Cour dappel fédérale des Etats-Unis a confirmé la victoire précédemment obtenue par Business Objects en première instance dans une affaire intentée par MicroStrategy pour violation de brevet et préjudice commercial.
La Cour dappel fédérale a confirmé le jugement en référé de juin 2004 aux termes duquel le District Court du district Est de létat de Virginie, Etats-Unis dAmérique, statuait que Business Objects nenfreignait en rien le brevet américain no. 6,260,050 de MicroStrategy et a confirmé le rejet de toute allégation de violation de brevet.
Par ailleurs, la Cour dappel fédérale a confirmé presque chacune des décisions du District Court pour ce qui concerne les allégations de préjudice commercial. La Cour dappel fédérale a confirmé que MicroStrategy ne percevrait aucun dommages et intérêts suite au rejet des allégations de violation de brevet et préjudice commercial.
La Cour dappel fédérale a dautre part renvoyé à une audience ultérieure lexamen dune allégation pour non-respect dune clause de non-sollicitation incluse dans un contrat de travail de MicroStrategy. Cependant, de lavis même de la Cour fédérale, « MicroStrategy aura du mal à démontrer la le préjudice associé à cette allégation ».
Le jugement de la Cour dappel est disponible sur http://fedcir.gov/opinions/04-1572.pdf. Susan Wolfe, vice présidente et directrice juridique a déclaré : « Cest décevant que le communiqué de presse de MicroStrategy daté du 17 novembre continue de colporter des informations fausses et trompeuses sur cette affaire. »
Au cours dun procès en Octobre 2003, MicroStrategy prétendait que des centaines de documents avaient été détournés de façon frauduleuse et demandait des dommages et intérêts importants assortis dune injonction. Le District Court avait rejeté toutes les allégations de MicroStrategy sauf celles concernant deux documents (créés en 2001 dont la valeur suscite des doutes). Par ailleurs cette même Cour avait refusé dattribuer des dommages et intérêts à MicroStrategy et avait enjoint Business Objects de ne pas « posséder, utiliser ou divulguer » les deux documents en question.
A propos de Business Objects
Business Objects est le leader mondial de lédition de logiciels de BI. Avec plus de 30 000 clients à travers le monde, y compris plus de 80% des entreprises classées au Fortune 500, Business Objects aide les organisations à acquérir une meilleure visibilité de leurs activités, à optimiser leur prise de décisions et à maximiser leurs performances. La plate forme de BI proposée par le groupe, BusinessObjects XI, constitue la solution la plus avancée et la plus complète du marché en matière de reporting, dinterrogation et analyse, de gestion des performances et dintégration des données. BusinessObjectsTM XI comprend Crystal Reports®, le standard du marché pour le reporting dentreprise. Business Objects a également constitué la communauté de partenaires la plus puissante et la plus diversifiée du secteur. En outre, le groupe propose des prestations de conseil et de formation destinées à aider les clients à déployer leurs projets de BI de manière optimale.
Business Objects a deux maisons mères, lune à San Jose, en Californie, lautre à Paris, en France. Le titre de la Société se négocie aussi bien sur le Nasdaq (BOBJ) que sur Euronext Paris (ISIN : FR0004026250 – BOB). Le lecteur trouvera de plus amples informations sur Business Objects à ladresse www.businessobjects.com.
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